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Copropriété

Copropriété dans l'actualité

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Copropriété dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : REX32

Workshop de médiation chimie-bois : une innovation interprofessionnelle

du projet, ce qui est important pour créer la confiance entre partenaires. La copropriété des brevets... la mise en place d’un contrat de copropriété des brevets. Délai de réalisation Six mois ont été...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : TBA1402

Certifications et labels : performance énergétique et qualité environnementale

Copropriété, Maison Rénovée...) d'immeubles collectifs, maisons individuelles et bâtiments tertiaires (NF HQE... . Certification Patrimoine Copropriété et Patrimoine Copropriété & Environnement En France, plus de la moitié... des logements en copropriété sont antérieurs à 1975, année de l'application de la première réglementation... . La certification Patrimoine Copropriété permet d'améliorer et de garantir les qualités, ainsi générées, des parties...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2020
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  • Réf : TBA3016

Sécurité incendie des ERP – Dispositions particulières

’hébergement n’est pas entravé par les règles spécifiques du droit de la copropriété ou de la multipropriété. Établissements... partagé, statut de copropriété des immeubles bâtis) ne sont pas soumis aux dispositions du présent... de la copropriété ou de la multipropriété. ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 0629

Comment déposer un brevet d’invention ? Préparation, exécution, suivi

Vous êtes l’auteur de créations techniques ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations techniques.

En raison de ses aspects complexes à la fois juridiques et techniques, il est très fortement recommandé, dans le cadre de la procédure d’obtention de brevet, de recourir aux services d’un conseil professionnel, interne ou externe à votre entreprise. Le conseil professionnel peut être un conseil en propriété industrielle ou un avocat spécialiste. Le conseil en propriété industrielle est un ingénieur qui est habilité à représenter l’inventeur devant l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) ainsi que devant l’Office européen des brevets (OEB). Il a reçu une formation technique et légale lui permettant d’être à même d’identifier les aspects protégeables d’une création, d’analyser la faisabilité légale de l’opération de dépôt par rapport à l’existant et d’orienter le rédactionnel de la demande de protection dans le sens optimal pour le déposant.

Vous voulez savoir :

  • comment enclencher une procédure de dépôt de brevet, notamment en France ?
  • quelles vérifications préalables effectuer ?
  • comment se déroulera la procédure et sur combien de temps ?
  • quelles étapes engendreront les principaux coûts ?

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 juil. 2012
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  • Réf : 0643

Quel intérêt y a-t-il à faire évoluer un produit vers un service ?

Votre entreprise conçoit, produit et vend des produits depuis toujours. Or, vous vous interrogez sur l’intérêt qu’il y aurait à utiliser votre savoir-faire pour vendre des services, ou tout au moins à introduire plus de services autour de vos produits. Vous vous interrogez en fait sur la pertinence de faire évoluer votre modèle économique dominant.

Cette fiche a trois objectifs :

  • Connaître les définitions d’un service versus celle d’un produit et savoir représenter un service.
  • Connaître les différences de nature entre un produit et un service.
  • Connaître les avantages de passer d’un produit à un service.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude


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