- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2002
|- Réf : D1180
, de l’Association Européenne de Libre Échange (AELE) et d’Europe de l’Est : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark... ). Les pays signataires sont, actuellement, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, l’Espagne,... . Les pays membres sont, actuellement, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, la Finlande... la Belgique, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, la Hongrie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2000
|- Réf : R87
, Croatie, Cuba, Danemark, Égypte, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Inde...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA2655
Danemark
328 380
229...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 juil. 2011
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- Réf : 0142
Vous fabriquez une substance chimique. Vous vous demandez si cette fabrication vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse des substances fabriquées est nécessaire.
La réglementation REACh détermine les obligations suivant l'utilisation des produits chimiques. En tant que fabricant, êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ? Quelle sont les informations permettant de s’en assurer ? Comment doivent être considérés vos stockages ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 juil. 2011
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- Réf : 0144
Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.
La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 11 juil. 2012
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- Réf : 0879
Vous fabriquez ou importez des articles sur le marché européen. Vous vous demandez si la réglementation REACh vous concerne et si oui, quelles sont vos obligations.
Le champ plus élargi de la réglementation REACh (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) oblige les fabricants et importateurs d’articles à prendre en compte cette réglementation. En effet, elle impose certaines obligations dans le cas de la mise sur le marché d’article.
- Mettez-vous vraiment sur le marché un article et non une substance ou un mélange ?
- Quelles sont vos obligations et peuvent-elles varier suivant les pays de l’Union européenne ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
