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Declaration r nano

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Declaration r nano dans les livres blancs


Declaration r nano dans les conférences en ligne


Declaration r nano dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2014
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  • Réf : K70

Caractérisation des nano-objets

nano-objets... En dispersant correctement des nano-objets dans diverses matrices, on obtient des matériaux... de caractériser les nano-objets au préalable et d'en contrôler la qualité pour garantir la reproductibilité... de propriétés incontournables des nano-objets. Le contrôle de l'environnement de travail a, lui aussi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2020
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  • Réf : N3805

Nano-mousses métalliques

nano-mousse... Les nano-mousses métalliques sont des matériaux cellulaires présentant des taux de porosité... présente les caractéristiques structurales des nano-mousses, exploitées pour concevoir les matériaux... , électrode, prothèse. Dans la vaste famille des mousses métalliques, les nano-mousses se distinguent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : NM545

(Nano)structuration douce de surfaces

dépassées. Ainsi, en illustration est présenté l’étape cruciale de la création de nanostructures : (nano... et féconds. Il existe donc une demande pressante pour créer des nano-objets conducteurs... 'une anisotropie des propriétés physico-chimiques obtenues naturellement ou par une contrainte externe. (Nano... à reproduire en plusieurs exemplaires les (nano)structures de départ. La reproduction du motif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 juil. 2017
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  • Réf : 0258

Distinguer le régime de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique

Alors que le régime de déclaration existe depuis 1917, le régime de déclaration avec contrôle périodique est récent puisqu’il a été instauré en 2006.

Ce régime a été créé pour éviter à certaines catégories d’installations soumises à déclaration d’échapper à tout contrôle, du fait de la carence de contrôle de l’Inspection des installations classées.

Les points de convergence entre régimes D et DC sont très nombreux, les différences portent principalement sur le contrôle.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 sept. 2017
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  • Réf : 1630

Inventions de salariés : déclarer son invention

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit que toute invention réalisée par un salarié doit faire l’objet d’une procédure de déclaration et de classement de l’invention. Cette procédure permet, en pratique, de déterminer qui, de l’inventeur salarié ou de l’employeur, détient des droits sur l’invention et peut déposer un brevet.

La présente fiche a pour objet de présenter les modalités de déclaration de l’invention de salariés ainsi que les droits et obligations qui en découlent, tant pour le salarié que pour l’employeur.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 31 oct. 2017
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  • Réf : 1643

La réglementation concernant les nanomatériaux et le processus R-Nano

En France, il est obligatoire depuis 2013, pour tout industriel mettant sur le marché plus de 100 g/an de substances à l’état nanoparticulaire, de réaliser une déclaration nano avant le 1er mai de chaque année. Cette déclaration doit être effectuée auprès de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses).

La déclaration est réalisée en ligne sur le site R-Nano par le déclarant.

Cette fiche explique comment effectuer cette déclaration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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