#

Decret

Decret dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Decret dans les livres blancs


Decret dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
  • |
  • 10 nov. 2018
  • |
  • Réf : VR1810

Veille législative et réglementaire novembre 2018

 : parution d’un décret relatif à la sécurité des travaux effectués à proximité des ouvrages de transport... et de distribution ; oil & gas : parution d’un décret modifiant le décret n° 2006-649 du 2 juin 2006... INDI0607508D du 02/06/2006 Décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers... 1819272D (DC 2018-878) du 11/10/2018 TREP1735668D (DC 2018-899) : Décret n° 2018-899 du 22...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
  • |
  • 10 janv. 2019
  • |
  • Réf : VR1812

Veille législative et réglementaire janvier 2019

français ; industrie électrique : parution de deux décrets ayant notamment trait aux dispositions... 1833553A/jo/texte TREP1815959D (DC 2018-1054) : Décret n° 2018-1054 du 29 novembre 2018 relatif... et de clarification du droit de l’environnement L’ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 et le décret n° 2017... dans le code de l’environnement un dispositif d’autorisation environnementale unique. Le présent décret vise...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
  • |
  • 10 avr. 2019
  • |
  • Réf : VR1903

Veille législative et réglementaire avril 2019

 : parution d’un décret visant essentiellement à codifier un certain nombre de décrets applicables... -846) du 28/06/2016 Décret n° 2016-846 du 28 juin 2016 relatif à la modification, à l’arrêt définitif... 2019-190) du 14/03/2019 Documents modifiés DEVX1418954D (DC 2014-1273) du 30/10/2014 Décret n... 1804022D (DC 2019-190) du 14/03/2019 DEVX1418955D (DC 2014-1272) du 23/10/2011 Décret n° 2014-1272...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 17 mai 2014
  • |
  • Réf : 0449

Conception produit-usage : comment innover avec l'utilisateur ?

Une modification de l’usage d’un produit, ou un nouveau besoin en matière d’utilisation, peut être à l’origine de la conception d’un nouveau produit. Si l’utilisateur de ce produit (ou service) est un utilisateur expert (ex. : un pilote d’avion, un chirurgien…), il possède des connaissances terrain, parfois très implicites, qui sont inaccessibles pour les ingénieurs de conception. Il est alors indispensable de concevoir, en parallèle de la solution technique, une solution usage, en intégrant l’utilisateur expert dans votre projet.

Cette fiche vous aidera à :

  • identifier le potentiel d’une modification de l’usage ;
  • établir un scénario de conception produit-usage ;
  • observer l’utilisateur dans son environnement de travail ;
  • valider la solution par des émulations.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 29 juin 2012
  • |
  • Réf : 0538

La méthode LOPA : une méthode d’analyse de risques

Lors de la réalisation d’analyses de risques, des barrières de sécurité sont valorisées dans le but de justifier que les risques sont prévenus et maîtrisés. Dès lors, plusieurs questions viennent spontanément à l’esprit :

  • Y a-t-il suffisamment de barrières de sécurité ?
  • Comment définir précisément le besoin en termes de réduction du risque ?
  • Les barrières mises en place sont-elles suffisantes pour justifier d’un risque résiduel acceptable ?

La méthode LOPA (Layer of Protection Analysis) permet de valoriser l’ensemble des couches de protection (barrières organisationnelles et techniques) en apportant des réponses pragmatiques aux questions précédentes.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 nov. 2014
  • |
  • Réf : 1342

Repérer les agents CMR concernés par le décret CMR

Tous les agents chimiques classés CMR n’entrent pas nécessairement dans le champ d’application du Décret n° 2001-97 du 1er février 2001, dit décret CMR.

Cette fiche pratique va vous permettre d’identifier les agents chimiques et activités CMR qui entrent dans le cadre du décret CMR, en répondant aux questions suivantes :

  • qu’est-ce qu’un agent CMR ?
  • quelles sont les classifications « réglementaires » existantes ?
  • quels sont les agents chimiques et procédés qui entrent dans le champ d’application du décret CMR ?
  • comment repérer les CMR sur le lieu de travail ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !