- Article de bases documentaires
|- 10 août 2000
|- Réf : D1140
de la réglementation : directives et décisions au niveau européen ; lois, décrets et arrêtés au niveau français... par décret en Conseil d’État est reconnu client éligible pour ce site ; à ce titre, il peut conclure... : dispositions sociales Titre IX : dispositions diverses ou transitoires Des décrets d’application... sur quelques points) au niveau européen ; loi n o 92-1282 du 11 décembre 1992 et décret n o 93-990 du 3 août 1993...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2014
|- Réf : H5060
vut le jour. Ce dernier sera d'ailleurs étendu par un décret, pris le 17 mars 1999, qui donne... de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI). Néanmoins, le décret n o 2007-663 du 2 mai 2007 supprime... nationale de la sécurité des systèmes d'information a succédé, le 7 juillet 2009 (décret n o 2009... numérique (L. 2004-575 du 21 juin 2004, JORF n o 143 du 22 juin 2004, p. 11 168) ; décret n o 2007...
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- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2018
|- Réf : VR1810
: parution d’un décret relatif à la sécurité des travaux effectués à proximité des ouvrages de transport... et de distribution ; oil & gas : parution d’un décret modifiant le décret n° 2006-649 du 2 juin 2006... INDI0607508D du 02/06/2006 Décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers... 1819272D (DC 2018-878) du 11/10/2018 TREP1735668D (DC 2018-899) : Décret n° 2018-899 du 22...
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