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Detenteur du dechet

Detenteur du dechet dans l'actualité

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Detenteur du dechet dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2010
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  • Réf : BN3660

Déchets radioactifs

Les déchets radioactifs exigent une gestion rigoureuse pour assurer la protection de l'homme... du public. Cet article confronte les objectifs et les enjeux de la gestion des déchets radioactifs... , notamment des déchets nucléaires, aux difficultés scientifiques et sociologiques à surmonter pour assurer... un traitement sûr. Il compare cette gestion à celle des déchets industriels. Il décrit ensuite le cadre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2004
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  • Réf : G2250

Déchets en cimenterie

 : une obligation et une responsabilité d’élimination concernant le producteur ou le détenteur de déchets... concernant les déchets doivent être données par le producteur de déchets ou le détenteur sur, entre autres... La volonté de traiter et de valoriser les déchets a une influence non négligeable... est une cuisson à haute température, au cours de laquelle il est possible de co-incinérer des déchets. Cet article...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : M3680

Déchets de fonderie

du producteur de déchets débute avant que le déchet ne soit produit. Tout producteur ou détenteur de déchets... de déchets ou par le détenteur actuel ou antérieur des déchets. Il existe une grande variété... et détenteurs et des obligations correspondantes. L’exploitant qui met en œuvre une sortie du statut de déchet... et leurs obligations respectives : détenteurs  : pas de mélange avec de l'eau ou tout autre déchet huileux...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 août 2011
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  • Réf : 0298

J’utilise des produits chimiques ? Cela peut-il engendrer la production de déchets dangereux ? Comment classifier mes déchets ?

Vous utilisez un produit chimique et vous générez des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables. Pour déterminer vos obligations en matière de traçabilité (articles R. 541-42 à R. 541-48 du Code de l’environnement relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets) et élimination, vous devez tout d’abord déterminer si ce déchet est dangereux et lui attribuer un code.

Cette fiche vous permettra de mettre en œuvre la méthodologie de classification des dangers, de détermination du code de déchets et d’identification des obligations particulières à certaines filières de déchets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2012
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  • Réf : 0784

Réalisation d’un inventaire déchets : identification de son gisement

Dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’environnement, de l’élaboration d’un dossier d’autorisation ou simplement d’une amélioration de la gestion de ses déchets, vous pouvez être amené à établir votre situation en matière de gestion des déchets.

La première question à se poser est tout d’abord de savoir quels sont les déchets produits par votre activité. Pour cela, il est possible de réaliser un inventaire qui permettra de réaliser un premier état des lieux.

L’objectif de cet inventaire est tout d’abord de s’assurer que l’entreprise a connaissance de l’ensemble des déchets qu’elle produit et que les exigences réglementaires sont respectées en termes de stockage, de collecte et d’élimination. Cet inventaire permettra également de pouvoir optimiser par la suite la gestion des déchets par la recherche de filières plus adaptées (recyclage, réemploi) voire de réduction à la source (remplacement d’un déchet dangereux par un déchet non dangereux, suppression de la production du déchet).

La durée de la réalisation d’un inventaire déchets est déterminée par la diversité des déchets produits ainsi que par le nombre de sites de l’activité. L’inventaire d’un site du tertiaire ne produisant quasiment que des déchets non dangereux sera généralement plus rapidement établi qu’un site industriel multipliant le nombre de processus et de produits utilisés, par exemple.

La personne en charge de la réalisation de l’inventaire doit être compétente en environnement et connaître a minima les exigences réglementaires applicables en matière de déchets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 févr. 2018
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  • Réf : 1215

Mon activité génère des déchets. Quelles sont mes principales obligations ?

Toute activité est source de déchets (rebuts de production, emballages, etc.).

  • Sont-ils tous réellement des déchets au vu de l’article L. 541-1-1 du Code de l’environnement ?
  • Êtes-vous producteur de déchets ?
  • Finalement, quelle est la définition d’un déchet ?
  • Quelles sont vos obligations vis-à-vis de leur gestion ?
  • Pouvez-vous optimiser la gestion de vos déchets tant sur le plan environnemental que sur le plan économique ?

En fonction de la typologie de vos déchets et de votre statut vis-à-vis des installations classées pour la protection de l’environnement, vos obligations vont différer.

Une bonne gestion de vos déchets vous permettra de répondre aux exigences réglementaires mais aussi de réduire vos coûts de traitement le plus souvent.

L’objectif de ce chapitre est de vous guider pour l’identification et la caractérisation de vos déchets, la définition des obligations auxquelles vous devez répondre et l’optimisation de votre gestion des déchets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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