# Dossier de demande d autorisation environnementale

Le détail et la pertinence du contenu du dossier de demande d’autorisation environnementale... dans un dossier de demande d’autorisation [...]

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini dans l’article R... systématiquement à un dossier de demande d’autorisation [...]

Vous envisagez de déposer un dossier de demande d’autorisation ICPE et vous vous demandez... de demande d’autorisation ; l’instruction de ce dossier [...]

L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a officiellement autorisé la mise en service du réacteur EPR de Flamanville. Avec douze ans de retard sur le planning initial,...

Le feuilleton dure depuis plus d'un an. Classé « cancérogène probable pour l'homme » par le CIRC, classification jugée « improbable » par l'Efsa, la Commission...

[AFP] Le Parlement européen a ouvert mardi l'UE à la culture des OGM, en accordant aux États membres le droit de l'interdire sur leur territoire, un compromis...

(AFP) Le gouvernement britannique a annoncé jeudi qu'il pourrait désormais délivrer directement les autorisations pour l'exploitation du gaz de schiste, afin...

Cela fuse de partout. Il y a vraiment le feu au lac écolo pour l’ancien animateur de l’émission Ushuaïa sur TF1. Sera-t-il possible de l’éteindre avec de l’hydrogène...

John Kerry, secrétaire d’Etat américain, a annoncé le 6 novembre dernier la décision de ne pas autoriser le projet de pipeline Keystone XL. La fin d’un feuilleton...

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques lors des 15 derniers jours.

Initié en 2023 par un groupement d’investisseurs, le projet EMME vise à faire sortir de terre une usine de production de sulfates de nickel et de cobalt, ingrédients...