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# DREAL

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : DREAL

REACh : identifier les points contrôlés par un [...]
Réf : FIC0122

Un inspecteur de la DREAL vous a annoncé une visite dont l’objet est la réglementation REACh... peuvent notamment être effectués par les inspecteurs des DREAL. Quels sont les points contrôlés...  ? L’inspecteur [...]

10 août 2024

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : [...]
Réf : FIC0843

ICPE est gérée par les DREAL. Catégories d’activités polluantes soumises à la TGAP La taxe est due... . Les exploitants d’installations soumises à autorisation doivent payer aux DREAL (la régie des recettes... Les [...]

10 avr. 2016

Installer une centrale photovoltaïque pour produire [...]
Réf : FIC1819

à la DREAL pour la production d’hydrogène vert à partir d’électricité photovoltaïque par électrolyse...  ; la déclaration ICPE 4715 à la DREAL pour le stockage d’hydrogène vert ; la déclaration ICPE 1416 à la DREAL...

10 nov. 2023

Dans l'actualité

Actualité à propos de : DREAL

Article d'actualité HoloSolis : une gigafactory mosellane pour faire rayonner le photovoltaïque européen
19 Février 2025
HoloSolis : une gigafactory mosellane pour faire ...

Créée en 2021 sous l’impulsion d’un consortium d’investisseurs, la société européenne HoloSolis s’attelle depuis lors au développement d’un projet qui devrait...

Article d'actualité Ajelis dépollue les eaux
19 Mars 2024
Ajelis dépollue les eaux

Gagnante du concours des innovations de Global Industrie dans la catégorie jeune pousse, Ajelchim, co-entreprise entre Chimirec et Ajelis, est sous le feu des...

Article d'actualité Lubrizol : un retour d'expérience instructif
20 Novembre 2020
Lubrizol : un retour d'expérience instructif

Lors de l’incendie de Lubrizol les 26 et 27 septembre 2019, les services de l’Etat sont intervenus pour apporter une réponse coordonnée et efficace, d’abord...

Article d'actualité Reach/CLP : toute l'actualité de janvier
14 Janvier 2015
Reach/CLP : toute l'actualité de janvier

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour le mois de janvier 2015.

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