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Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2024
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  • Réf : G1100

L’eau en industrie

Les milieux naturels et les activités humaines se sont développés dans un contexte de stabilité climatique et, concernant la France, d’abondance d’une ressource en eau de bonne qualité. Cette situation favorable est remise en cause par la surexploitation et la dégradation des ressources en eau ainsi que par les perturbations du cycle de l’eau. Cet article s’intéresse aux conséquences de ces changements pour l’industrie et aux stratégies pour limiter leurs impacts. Il s’agit d’une transformation radicale de la gestion de l’eau, pour passer d’une gestion technique de la ressource cherchant à satisfaire la demande à une gestion de rationalisation de la demande pour la faire coïncider avec la nouvelle réalité hydrologique locale.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2024
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  • Réf : GE1083

Sols forestiers : enjeux environnementaux et sociétaux

Les sols représentent une ressource non renouvelable, limitée et fragile, porteuse d’une multitude de fonctions écologiques et environnementales qu’il convient de gérer de manière durable. Face aux nombreuses pressions et à la difficulté de concilier les enjeux socioéconomiques et de préservation de la qualité des sols forestiers, ces sols subissent d’importantes dégradations affectant les fonctions et les services qu’ils procurent. Cet article traite des spécificités des sols forestiers, des services qu’ils rendent, des menaces qui pèsent sur eux et présente des outils de diagnostic opérationnels visant à préserver le fonctionnement des sols et des forêts. En effet, la plupart des dégradations pourraient être évitées via la mise en œuvre de pratiques adaptées aux caractéristiques des sols.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2024
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  • Réf : M3664

Ingénierie des fonderies

L’ingénierie de la fonderie reste un vaste sujet de par la très grande diffusion des pièces de fonderie dans toutes les branches de l’industrie. L’activité de fonderie regroupe un ensemble de tâches, de la fusion des métaux de base, jusqu’à la finition des pièces, en passant par les opérations de moulage et noyautage. Cet article propose une approche méthodologique pour l’étude et la réalisation d’une usine neuve de fonderie en partant d’un besoin commercial défini jusqu’à la mise en place des moyens de production choisis ; la démarche peut également s’appliquer à une évolution d’une partie des ateliers d’une fonderie. Il donne également une description des différents équipements techniques possibles aux différentes étapes de production.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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