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Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2024
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  • Réf : BE7900

Impacts de l’énergie sur l’environnement

L’énergie est essentielle à la vie et au développement économique. Au niveau mondial, sa consommation a été multipliée par un facteur 70 depuis environ deux siècles. Cela a permis d’accroître le niveau de vie et l’espérance de vie des habitants de la terre. Néanmoins, ces progrès fulgurants se sont faits avec un impact de plus en plus important sur l’environnement. La production, le transport et l’utilisation de l’énergie produit des déchets, des rejets et de multiples pollutions dans l’air, l’eau et le sol. Cet article illustre, sur quelques exemples, l’impact que peut avoir l’énergie sur l’environnement. Bien qu’il ne soit pas exhaustif, il montre plusieurs facettes de ce sujet pour sensibiliser le lecteur à ce vaste domaine.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2024
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  • Réf : D3087

Écoconception en génie électrique

Les dispositifs du génie électrique jouent un rôle clé dans la transition énergétique. Leur usage tend à se généraliser et leur nombre croît rapidement, pouvant entraîner des pollutions importantes et entraver la transition environnementale. L'article met en avant la nécessité de repenser la conception des systèmes du génie électrique dans une optique de développement durable, en considérant l’ensemble du cycle de vie, à savoir la fabrication, l’usage, la déconstruction et le recyclage. Les impacts environnementaux sont ainsi évalués et analysés selon la méthodologie standardisée, dite ACV. Cet article présente le cadre législatif, les outils et les bases de données disponibles, ainsi que les matériaux et les procédés d’élaboration typiques utilisés en génie électrique, tout en axant l’analyse sur les impacts environnementaux associés. Il se termine par une analyse des enjeux de l’écoconception en génie électrique.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2024
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  • Réf : D3088

Écoconception en génie électrique

Cet article fait suite à la présentation du contexte et de la méthodologie d'écoconception en génie électrique. A travers quelques exemples d’études issues de l’état de l’art, cette partie propose des illustrations des approches d’Analyse sur cycle de vie (ACV) et d’éco-optimisation dans le domaine du génie électrique. Il s’agira, en particulier, d'analyser des comparaisons entre impacts environnementaux des matériaux, ou composants utilisés dans les systèmes électriques ou électroniques de puissance. Enfin, un exemple d’écodimensionnement d’une machine électrique est présenté, montrant que, dans certains contextes, favoriser le rendement de fonctionnement est contraire à la minimisation des impacts.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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