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Étude d'impact

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Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2017
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  • Réf : BE8517

Énergie grise

Pour un objet aussi simple qu’un radiateur électrique ou aussi compliqué qu’un immeuble d’habitation, l’utilisateur est avant tout préoccupé par la consommation d’énergie lors de son usage ou de son exploitation. Or, pour fabriquer cet objet, il faut utiliser des matériaux, des procédés et des moyens de transport, et tenir compte de sa fin de vie avec un recyclage éventuel ou un traitement approprié des déchets. Ces étapes consomment de l’énergie dont une bonne partie peut être de nature non renouvelable. C’est l’énergie grise ou énergie cachée dont l’utilisateur se soucie peu car son coût est compris dans le prix d’achat de l’objet. Si la notion d’énergie grise est simple, son évaluation est complexe et des résultats très différents peuvent être obtenus selon la manière de procéder.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2018
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  • Réf : M1830

Analyse du cycle de vie des procédés de traitement de surface des matériaux

Cet article a pour vocation d’aider les industriels du Traitement et Revêtement de Surface (TRS) à mesurer l’impact environnemental de leurs procédés, par recours à la méthode d’Analyse du Cycle de Vie (ACV). Les 4 étapes de la norme ISO 14040 y sont mises en application. Les données à prendre en compte dans la réalisation de l’inventaire en TRS, ainsi que les critères à considérer dans le choix d’une méthode de calcul des impacts y sont expliqués et des exemples concrets sont utilisés pour illustrer le propos. Les bonnes pratiques et erreurs à éviter sont par ailleurs évoquées.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2018
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  • Réf : TRP5040

Environnement et projets d’aménagements portuaires

Les espaces portuaires se situent sur l’interface terre-mer qui a des caractéristiques environnementales spécifiques et qui subit des pressions anthropiques fortes. Des aménagements dans ces espaces nécessitent donc une connaissance et une prise en compte de l’environnement aboutie. Le présent article décrit successivement : le cadre réglementaire dans lequel les projets d’aménagements portuaires s’inscrivent, les différentes composantes environnementales à considérer, la définition et la mise en œuvre des mesures environnementales associées au projet, et enfin les phases de dialogue avec les différentes parties prenantes qu’il convient d’organiser tout au long de la vie du projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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