Glossaire

# Étude d'impact

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Étude d'impact

Évolution des systèmes de tarification carbone
Réf : BE7911

Les systèmes de tarification carbone évoluent et impactent les économies internationales. On distingue : les systèmes d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre (GES), les taxes carbone et les mécanismes de crédits carbone. Après un rappel des contributions [...]

10 mars 2026

Responsabilité environnementale et réglementation [...]
Réf : G1036

Cet article traite des liens entre responsabilité environnementale et règlementation internationale. Il pose la question de la responsabilité de l’État pour les dommages environnementaux. Il montre les conditions auxquelles elle peut être engagée et identifie les obstacles [...]

10 oct. 2025

H2S (sulfure d’hydrogène) et composés organiques [...]
Réf : G1840

L’hydrogène sulfuré et les composés organiques volatils sulfurés - mercaptans, sulfures, disulfures… - sont connus pour leurs odeurs caractéristiques. Leur présence dans l’atmosphère est due à des rejets naturels et aux émissions gazeuses industrielles. Ce sont des gaz [...]

10 oct. 2025

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