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Étude d'impact

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Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2020
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  • Réf : BE6002

Écomobilité dans la transition énergétique

Dans cet article sont présentés les infrastructures et les moyens de transport, les chiffres clefs des transports de voyageurs et de marchandises ainsi que les enjeux dans le domaine du développement durable. Le passage des énergies fossiles aux carburants alternatifs est mis en perspective avec les contraintes environnementales. Les leviers des politiques publiques sont reliés à des modèles où le payeur est tour à tour citoyen, usager ou pollueur. Les évolutions sociétales ainsi que les facteurs guidant les décisions de l’usager des modes de transport sont évoqués. Les nouveaux écosystèmes sont décrits, avec un focus sur l’électromobilité. Enfin, la projection dans l’avenir est abordée.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2020
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  • Réf : BN3907

Transferts des radionucléides dans l’air, les sols et les cours d’eau

Cet article est le premier d'une série de trois articles dédiés à la radioécologie. Après une introduction au domaine d'étude qu'est la radioécologie, il traite de la dispersion des radionucléides dans l'air, de leur dépôt sur les surfaces, de leur migration dans les sols et de leur dispersion dans les cours d'eau. Pour chaque mode de transfert, sont présentés les phénomènes associés, puis les paramètres et les modélisations opérationnelles qui en rendent compte. Des illustrations quantitatives et des valeurs de paramètres rendent compte de l'intensité de ces transferts et d'effectuer des estimations des ordres de grandeur des activités volumiques, surfaciques ou massiques dans les milieux concernés.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2020
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  • Réf : G8300

Gaz à effet de serre : enjeux de réduction et méthodes de comptabilisation

Réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) est un enjeu stratégique pour une entreprise, tant sur le plan économique, qu'environnemental. Cela aboutit à un meilleur positionnement concurrentiel, par l'anticipation des évolutions réglementaires, de la hausse des taxes, ou encore du renchérissement du coût des énergies fossiles. Pour diminuer de façon pertinente les émissions, un bilan quantitatif reste nécessaire. Plusieurs dizaines d'inventaires d'émissions existent, avec leurs différentes caractéristiques : certains sont propres à un secteur d'activité, d'autres spécifiques pour répondre à des normes de communication, ou à la réglementation.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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