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Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2022
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  • Réf : G1815

CO2 (dioxyde de carbone)

La problématique du CO2 est abordée dans son ensemble. Cet article décrit les propriétés physico-chimiques de la molécule, les sources et les impacts du CO2 sur la santé et l’environnement ainsi que son identification et sa quantification dans les émissions gazeuses. La législation est abordée en relation avec les accords internationaux sur le climat. Les grandes technologies de séparation, de concentration, de transport et de stockage sont décrites. La valorisation du CO2 est illustrée par quelques exemples. Des données technico-économiques permettent d’apprécier chaque étape de l’approche technologique de réduction des émissions dans l’atmosphère.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2023
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  • Réf : G7008

Maintien en condition opérationnelle et gestion de l’obsolescence

Le maintien en condition opérationnelle, MCO, comprend deux activités que sont le soutien technique et le soutien logistique. Ces deux activités du MCO peuvent être et sont impactées directement par deux phénomènes de plus en plus présents : l’obsolescence et la pénurie. Longtemps ignorées, l’obsolescence et la pénurie aggravent l’indisponibilité des systèmes, immobilisés ou en fonctionnement dégradé à la suite des pannes ou pour des raisons de maintenance préventive.  L’objectif de cet article est d’analyser les liens entre le MCO et la gestion de l’obsolescence et de la pénurie. Il est argumenté que, dorénavant, le MCO doit systématiquement inclure une gestion efficace et efficience de l’obsolescence et de la pénurie afin de pouvoir accomplir sa mission principale. Ce paradigme modifié de MCO est modélisé par un actigramme structurant ces liens.  Le maintien en condition opérationnelle, MCO, comprend deux activités que sont le soutien technique et le soutien logistique. Ces deux activités sont impactées directement par deux phénomènes de plus en plus présents  : l’obsolescence et la pénurie. Longtemps ignorées, l’obsolescence et la pénurie aggravent l’indisponibilité des systèmes, immobilisés ou en fonctionnement dégradé à la suite des pannes ou pour des raisons de maintenance préventive. L’objectif de cet article est d’analyser les liens entre le MCO et la gestion de l’obsolescence et de la pénurie. Il est argumenté que, dorénavant, le MCO doit systématiquement inclure une gestion efficace et efficience de l’obsolescence et de la pénurie afin de pouvoir accomplir sa mission principale. Ce paradigme modifié de MCO est modélisé par un actigramme structurant ces liens.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 févr. 2023
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  • Réf : IN407

Mousses lixiviantes

Cet article décrit la preuve de concept de l’utilisation d’une solution de lixiviation sous forme de mousse pour dissoudre le cuivre, avec comme application visée le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques. Sur un échantillon modèle, la réactivité de l’oxygène de l’air présent dans les bulles permet de s’affranchir de l’ajout d’un oxydant chimique. De plus, le faible rapport liquide/gaz permet de réduire de façon notable le volume d’effluents et de concentrer le métal dissous. Enfin, le choix d’un tensioactif ayant des propriétés de ligands envers le cuivre accélère la lixiviation.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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