- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2018
|- Réf : FIC0018
de complétude d’un dossier L’objectif de cet examen est de vérifier si le dossier est complété des différentes... de la régularité d’un dossier Cet examen permettra de vérifier que les dispositions prises dans le dossier... ou de la mairie pour l’usage futur en cas de nouveau site ; l’examen de l’étude d’incidence du projet... , programmes d’action pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates). Examen...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 mai 2021
|- Réf : FIC1623
La compréhension des différentes étapes clefs de la procédure d’examen et de délivrance d... la procédure d’examen et de délivrance d’une demande de brevet français. Cette fiche vous permettra... À noter Pour les demandes de brevet déposées avant le 22 mai 2020 , la procédure d’examen... déposées à partir du 22 mai 2020 (conséquence de la loi Pacte), la procédure d’examen et de délivrance d...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA645
, y compris ceux dont l’état ne peut être constaté qu’après démontage.
Examen d’adéquation... : on entend par examen d’adéquation d’un appareil de levage l’examen qui consiste à vérifier... .
(...)
Article 5
I. - On entend par «examen d’adéquation d’un appareil de levage » l’examen... .
Article 7
On entend par «examen d’adéquation d’un accessoire de levage », l’examen...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.