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Fioul

Fioul dans l'actualité

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Fioul dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 1992
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  • Réf : B2700

Combustion dans les moteurs Diesel

la combustion 10 degrés avant le PMH, du fait du délai d’allumage. La combustion rapide du mélange air + fioul... . Ces moteurs peuvent fonctionner correctement avec des combustibles tels que les fiouls lourds et les fiouls... rien sur leur indice de cétane. En l’absence de spécifications, il arrive parfois que les fiouls résiduels... , voire 58, est envisagé à l'horizon 2005-2010. L’indice de cétane du fioul domestique n’est pas spécifié...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2013
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  • Réf : TBA2670

Réglementation des chaufferies

(fioul, gaz, bois, charbon) de chauffage (foyers ouverts ou fermés, poêles, chaudières classiques... (figure  15 ). Alimentation en fioul Lorsque la puissance du ou des générateurs dépasse 85 k... W, les volumes de fioul stockés deviennent importants, s'avèrant souvent supérieurs à 1 500 L. L'arrêté du 23... de l'alimentation en fioul placé à l'extérieur de la chaufferie ; un deuxième organe sur la conduite de départ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2014
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  • Réf : TBA2671

Chaudières à condensation

énergétiques tout en obtenant un apport calorifique supérieur aux chaudières normales au fioul ou au gaz... à gaz et les chaudières à fioul. Grâce à leur rendement bien supérieur aux anciennes installations... . Elles présentent comme autre avantage un apport calorifique supérieur aux chaudières normales au fioul ou au gaz... par condensation est de 11 % par rapport au PCI, pour le fioul, elle est de 7 %. Cette valeur reste inutilisée...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2014
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  • Réf : 0049

Dossier de réexamen : analyse des effets de l’installation sur l’environnement

Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).

  • Que doit contenir cette analyse ?
  • Où trouver les éléments d’information ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0632

Comment valoriser la protection de la propriété intellectuelle ?

Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.

Vous devez donc pouvoir :

  • recenser vos actifs immatériels valorisables ;
  • évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
  • appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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