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Génie de l'environnement

Génie de l'environnement dans actualités

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Génie de l'environnement dans les livres blancs


Génie de l'environnement dans les conférences en ligne


Génie de l'environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2013
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  • Réf : C3845

Gestion des matières de vidange

Après une définition détaillée de la notion de matière de vidange, les bonnes pratiques en matière de collecte de ces sous-produits et divers dispositifs d'assainissement autonome sont présentées. Les procédures d'agrément des vidangeurs sont ensuite abordées, de même que les procédures de suivi de l'activité de ces professionnels. La conception et le fonctionnement de l'aire de stockage avant tr...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2004
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  • Réf : C5420

Utilisation des explosifs dans le génie civil

environnant. L’énergie totale de l’explosif, l’énergie de choc et l’énergie de gaz dégagées... s’ajoute désormais fréquemment la gestion des impacts sur l’environnement : il faut notamment minimiser... dans l’environnement impose une adaptation des plans de tir. En plus du bon rendement du tir (déterminé... , sont moins nuisibles pour l’environnement. Sécurité. Fiabilité En matière de sécurité et de fiabilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2009
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  • Réf : J1021

Modélisation en génie des procédés

En génie des procédés, la modélisation consiste en un ensemble d'équations mathématiques construit... de la modélisation des opérations unitaires en génie des procédés. Sont détaillés les différents aspects du processus... des écoulements...) du modèle virtuel pour lequel le formalisme est mathématique. En génie des procédés... propose dans un premier temps un aperçu général de la modélisation des opérations unitaires en génie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 oct. 2017
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  • Réf : 0857

Police de l’environnement

Prise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement ICPE, eau, déchets, protection de la nature, etc.

À côté de ce socle commun, des règles spécifiques à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE, ces règles sont maintenues dans le livre V du Code de l’environnement (articles L. 511-1 et suivants, R. 512-1 et suivants). Cette réforme est entrée en vigueur le 1er juillet 2013.

Dans le livre Ier du Code de l’environnement, la police de l’environnement fait l’objet du Titre VII intitulé « Dispositions communes relatives aux contrôles et aux sanctions » (articles L. 170-1 et suivants du Code de l’environnement), lui-même subdivisé en en deux parties, l’une concernant la police administrative, l’autre la police judiciaire.

L’objectif de cette fiche est de vous présenter les modifications relatives aux contrôles et aux sanctions :

  • pour la police administrative (articles L. 171-1 et suivants du Code de l’environnement) ;
  • pour la police judiciaire (articles L. 172-1 et suivants du Code de l’environnement).

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 oct. 2012
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  • Réf : 1027

Cartographier son environnement

Il est stratégique de connaître et, de surcroît, d’anticiper les projets, les succès et échecs des concurrents, les nouveaux entrants potentiels, les produits de substitution… car rien n’est plus important pour une entreprise que d’assurer sa pérennité et donc de rester performante sur ses marchés.

Établir la cartographie de son environnement permet de délimiter le champ concurrentiel.

Cette fiche vous donne les clés pour réussir étape par étape la collecte et l’analyse d’informations concurrentielles, grâce notamment à l’apport du mind mapping, afin de mieux anticiper les stratégies de vos compétiteurs actuels, futurs ou inconnus.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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