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Génie sanitaire

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Génie sanitaire dans les livres blancs


Génie sanitaire dans les conférences en ligne

Informatique et Numérique
29 déc. 2014

RFID


Génie sanitaire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2008
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  • Réf : BIO8100

Évaluation de la sécurité sanitaire des OGM

correcte des risques sanitaires des PGM. L'introduction, dans le génome d'une plante, de plusieurs gènes... 'aliments, présentent-ils des risques sanitaires ? Telles sont quelques-unes des questions... sont l'objet d'une évaluation de leur absence de risques sanitaires (la France est l'un des seuls pays... des PGM aliments ou source d'aliments ainsi que la spécificité de l'évaluation de leur sécurité sanitaire...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2011
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  • Réf : C3810

Appareils sanitaires

à la crise économique. Le marché du sanitaire est donc devenu un marché de remplacement... ) plus communément appelé « acrylique ». Celui-ci est coulé et teinté dans la masse puis traité « grade sanitaire... qu’actuellement, seules des plaques d’une épaisseur au moins égale à 2,7 mm et de qualité « grade sanitaire... de synthèse, ou en fonte. Matériaux et fabrication Les appareils sanitaires sont fabriqués...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2013
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  • Réf : C3845

Gestion des matières de vidange

Après une définition détaillée de la notion de matière de vidange, les bonnes pratiques en matière de collecte de ces sous-produits et divers dispositifs d'assainissement autonome sont présentées. Les procédures d'agrément des vidangeurs sont ensuite abordées, de même que les procédures de suivi de l'activité de ces professionnels. La conception et le fonctionnement de l'aire de stockage avant tr...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 févr. 2012
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  • Réf : 0123

Étude d’impact : évaluation des risques sanitaires

L’article 19 de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie, depuis abrogée et codifiée dans le Code de l’environnement (article L. 220-1 et suivants), a introduit l’obligation d’étudier, dans le cadre de l’étude d’impact, les effets d’un projet sur la santé humaine et les mesures envisagées pour les supprimer, réduire et, si possible, compenser leurs conséquences dommageables. Cette étude, évaluation des risques sanitaires (ERS) ou volet santé, permet d’analyser les effets potentiels des émissions, rejets et nuisances de l’exploitation sur l’hygiène et la santé publiques.

  • Comment mener cette étude ?
  • Jusqu’où aller ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.

Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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