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Harmonisee

Harmonisee dans l'actualité

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Harmonisee dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive ATEX 94/9/CE

des exigences essentielles de sécurité et de santé. L'utilisation de normes harmonisées permet de répondre... peuvent être mis sur le marché et mis en service ; les normes harmonisées, dont les références ont été publiées... conforme à la ou les directives concernées ; l'application des normes harmonisées ou d'autres... au préalable une analyse de risque ; ou d'utiliser des normes harmonisées au titre de la directive ATEX...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 mars 2018
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  • Réf : VR1802

Veille législative et réglementaire mars 2018

 : mise à jour des listes des normes harmonisées conférant présomption de conformité au règlement Produits... européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits... et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction... /2017. Cette communication porte publication des titres et des références des normes harmonisées dans le cadre de la mise...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 juil. 2018
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  • Réf : VR1806

Veille législative et réglementaire juillet 2018

européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits... harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE... harmonisées de commercialisation pour les produits de construction. Pour rappel, son article 19 indique que... qui n’est pas couvert ou qui n’est pas totalement couvert par une norme harmonisée, pour lequel les performances...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mars 2017
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  • Réf : 0138

Classifications « harmonisée » VS « proposée par un dossier REACh »

En matière de substance, les classifications « harmonisée » et « proposée » par le dossier d’enregistrement REACh sont différentes. Vous devez comparer les deux afin de déterminer la classification réglementaire de votre substance.

Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé. Elle a également été enregistrée et son dossier d’enregistrement indique une classification différente de celle harmonisée.

  • Laquelle faut-il choisir ?
  • Sur quelle base doit être fait ce choix ?
  • Avez-vous des obligations spécifiques à respecter ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 avr. 2019
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  • Réf : 0161

Que faire quand une substance possède une classification CLP harmonisée ?

Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé.

  • Comment trouver ce classement ?
  • Quelles sont vos obligations ?
  • Quels sont les impacts sur la classification de vos mélanges ?
  • Comment suivre son évolution ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0162

Classer une substance : l’importance de la classification harmonisée ?

Lorsque vous déterminez le classement d’une substance, sa présence à l’annexe VI du CLP est un élément clé qui conditionne le classement final que vous établissez. Elle détermine des éléments obligatoires à respecter mais qui ne sont pas forcément suffisants. Il est donc essentiel de compléter cette information.

  • Comment trouver ce classement ?
  • Quelles sont vos obligations ?

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