- FICHE PRATIQUE
|- 10 mai 2025
|- Réf : FIC0138
En matière de substance, les classifications « harmonisée » et « proposée » par le dossier d... de celle harmonisée. Laquelle faut-il choisir ? Sur quelle base doit se faire ce choix ? Avez... de la classification harmonisée sont expliqués dans la fiche Substance listée par le CLP (liste des substances... harmonisées) : comment réagir [FIC 0161]. Il convient de bien prendre en compte les notes qui encadrent...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 mai 2025
|- Réf : FIC0161
de vos mélanges ? Comment suivre son évolution ? La classification harmonisée d’une substance... des substances harmonisées et leur classement évoluent régulièrement au gré des mises à jour qui tiennent compte... ’harmonisation ne peut concerner que des propriétés qui ne sont pas encore harmonisées. Si vous avez des données montrant... . Votre substance est harmonisée : s’il s’agit d’une substance active biocides (selon le règlement 528/2012...
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- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2018
|- Réf : FIC0162
avoir déterminé si votre substance est harmonisée et quel est son classement harmonisé, vous devrez l’appliquer... de la substance chimique. La liste des substances harmonisées et leur classement évoluent régulièrement... légalement référence. Si votre substance est harmonisée, c’est-à-dire qu’elle figure à l’annexe VI... de la mention « non stabilisé(e) ». Les mêmes règles s’appliquent pour les substances harmonisées présentes...
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