#

Horodatage

Horodatage dans l'actualité

Toute l'actualité


Horodatage dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2020
  • |
  • Réf : H5065

Signature électronique eIDAS

horodatage... et le cachet électronique ; l’horodatage électronique ; le service d’envoi recommandé électronique... de l’horodatage, et la conservation du fichier original avec des preuves de son intégrité, c’est-à-dire de sa non... qualifiées. Horodatage Selon l’article 3.33 du règlement, Horodatage électronique  : des données...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mai 2015
  • |
  • Réf : H7276

Archivage électronique

En rappelant le sens du verbe archiver et les motifs raisonnés de l'archivage, cet article aide à cerner le périmètre d'un projet d'archivage électronique et la nature des fonctionnalités à mettre en oeuvre, en relation avec la nature des informations et le risque de les voir disparaître ou devenir inutilisables. La communauté dispose aujourd'hui d'un important jeu de normes, nationales et intern...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2010
  • |
  • Réf : R687

Instrumentation Temps-Fréquence

La détermination d’une fréquence s’effectue en comptant et en mémorisant pendant une unité de temps un nombre d’impulsions. Le recours à une période de référence, ou à un nombre de cycles d’une horloge de référence, est fréquent. Cependant, la synchronisation de la grandeur de référence et du signal à mesurer n’étant jamais entière, des résidus temporels subsistent et ne sont pas traités. Pour au...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 30 juil. 2011
  • |
  • Réf : 0188

Mise en place d’un système pour diffuser des FDS, quelles caractéristiques doivent contenir le logiciel pour être conforme à la réglementation REACh ?

Pour simplifier et rationaliser la diffusion des fiches de données de sécurité (FDS), vous souhaitez mettre en place un système informatique performant. Quelles sont les caractéristiques essentielles du système informatique à mettre en place pour qu’il soit conforme à la réglementation REACh ?

Cet ensemble relève quelques défis techniques, organisationnels et réglementaires qui demanderaient une coopération étroite entre un juriste, un informaticien et un chimiste. Il suscite également quelques interrogations auxquelles les réponses seront apportées ci-après.

  • Comment et pourquoi constituer un fichier dynamique des couples FDS/produits et clients ?
  • Comment gérer efficacement les adresses des courriels de vos clients ?
  • Quelles preuves pourrez-vous exhiber en cas de contrôle ?
  • Comment pouvez-vous assurer une bonne traçabilité de votre système ?
  • Quelle est l’importance de l’horodatage des documents ?
  • Comment garantir l’intégrité de vos envois de FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 29 nov. 2011
  • |
  • Réf : 0601

Réception de plusieurs FDS, comment mettre en place un archivage conforme à la réglementation REACh et qui corresponde à vos besoins opérationnels ?

Vous recevez les fiches de données de sécurité (FDS) de vos fournisseurs, certaines sur support papier et d’autres au format électronique. Comment mettre en place un système d’archivage qui soit conforme à REACh et réponde à vos nécessités opérationnelles ?

  • Quels sont les enjeux de l’archivage ?
  • Archive-t-on de la même manière les FDS sur papier et sur support informatique ?
  • Que faut-il vraiment archiver et pendant combien de temps ?
  • Comment donner une dimension juridique et probatoire à votre archivage de FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 20 août 2021
  • |
  • Réf : 1605

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

Le domaine d’application de la propriété intellectuelle est à la fois vaste et hétérogène : la propriété intellectuelle intéresse des réalisations aussi diverses que les inventions, les logiciels, les créations littéraires ou artistiques, les bases de données, les semi-conducteurs, les obtentions végétales, les marques, les dessins et modèles… dont les régimes juridiques diffèrent fortement, qu’il s’agisse de la nature, de la durée ou de l’efficacité de la protection, ou des conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier. Certains droits de propriété intellectuelle peuvent concourir, de manière complémentaire, à la protection d’un même objet. L’entreprise a un réel intérêt à connaître ces différents outils et à multiplier les types de protection de propriété intellectuelle pour tenir à distance la concurrence, rassurer les investisseurs, se rendre visible, gagner en image d’entreprise innovante, générer des partenariats avec des tiers et se constituer un patrimoine riche de divers actifs incorporels.

Sans prétendre devenir un spécialiste de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver ou d’optimiser la protection de ses innovations et actifs intellectuels.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !