# Inpi

brevetables (CA Paris, Pôle 5 1 e  ch., n° 13-08561, 25-11-2014, base de données de l’INPI... Paris, sec. 4, 12-9-2003, INPI, réf. B20030167, base de données de l’INPI ). La déclaration d... due au salarié (TGI Paris, [...]

qui l’a délivré, en l’occurrence l’Institut national de la propriété industrielle (l’INPI), dans le but d...  » par l’INPI pour être examinées dans une seule et même procédure (sous réserve de leur recevabilité : article... ’opposition [...]

de la propriété intellectuelle (INPI) que celles dédiées aux brevets. La ressemblance entre le brevet... et le certificat d’utilité commence par le formalisme de la demande que l’on dépose auprès de l’INPI. Le certificat... souhaité. [...]

L'INPI vient de publier les statistiques des dépôts de brevet pour l'année 2015. Conclusion : les grands groupes industriels ont bien intégré la nécessité de...

Le réseau des instituts Carnot est dédié depuis 8 ans au développement de la recherche partenariale, c’est-à-dire la recherche réalisée en partenariat avec les...

Techniques de l'Ingénieur participe au salon d’affaires LES RENDEZ-VOUS CARNOT qui se déroule les 18 et 19 Octobre à l’espace Champerret de Paris.

Bienvenue dans le premier épisode de Cogitons Sciences, le podcast qui décrypte les enjeux des sciences ! Nos invités Pascal Faure, directeur général de l'INPI,...

Grâce à l'atlas des brevet proposé par l'INPI depuis début février 2017, vous pouvez désormais visualiser sous la forme de cartes ou de graphiques l'évolution...

Evénement incontournable de la R&D, les Rendez-vous Carnot se tiendront les 5 et 6 octobre prochains à Lyon. Convention d’affaires permettant aux entreprises...

Les Rendez-vous Carnot auront lieu les 18 et 19 novembre prochain à Paris. Convention d'affaires permettant aux entreprises de trouver un accompagnement R&D,...

Tilda et Ingmar sont les envoyés spéciaux imaginaires de Techniques de l’Ingénieur. Régulièrement, la rédaction profite d’une brèche temporelle pour les dépêcher,...