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Janvier 2014

Janvier 2014 dans l'actualité

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Janvier 2014 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2017
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  • Réf : AG6506

Règlementation sur les matières plastiques au contact alimentaire

de biocides de surface (Guidelines 2014 « Orientations générales », page 24). À partir du 1 er janvier 2010... /2011 du 14 janvier 2011 qui remplace la directive 2002/72 du 6 août 2002. Le règlement 10/2011 fixe... /2011 du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact... la liste de l’Union) ; M4 Règlement 202/2014 de la Commission du 3 mars 2014 (complète la liste...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 déc. 2013
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  • Réf : FIC0047

Établir son dossier de réexamen

est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet. Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014... . Le dispositif du bilan de fonctionnement est en effet remplacé à compter du 7 janvier 2014 par l’obligation d... sur les MTD À compter du 7 janvier 2014, la publication des Conclusions sur les MTD détermine l’obligation... ) pour les installations existantes à la date du 7 janvier 2013 : L’obligation de réexamen dépend...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive 2014/34/UE

La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... si la directive ATEX s’applique et quelles procédures doivent être utilisées.  Le 26 février 2014... , le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États... 2014/34/UE est prise en application de l’article 114 du traité sur le fonctionnement de l’Union...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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