Glossaire

# Législation

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Législation

Signature électronique eIDAS
Réf : H5065

Cet article traite de la réglementation de la signature électronique telle qu’elle résulte du règlement eIDAS n°2014/910 adopté le 23 juillet 2014, et en vigueur depuis le 1er juillet 2016. Malgré une reconnaissance légale de la signature électronique en Europe depuis [...]

10 oct. 2020

Déchets de fonderie
Réf : M3680

Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes, et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication [...]

10 sept. 2019

Modification du génome de microalgues pour la [...]
Réf : RE276

L’ingénierie métabolique est un levier incontournable pour améliorer la capacité de production des microalgues et les rendre économiquement compétitives. Elle requiert des outils d’ingénierie des génomes qui ont connu un développement tardif comparé aux châssis industriels [...]

10 juin 2019

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Législation

Article d'actualité PNC-France alerte sur un risque majeur pour la souveraineté énergétique
18 Décembre 2025
PNC-France alerte sur un risque majeur pour la ...

L’Union européenne s’attaque à la modernisation de ses réseaux électriques en publiant un ensemble de propositions réglementaires et stratégiques visant à renforcer...

Article d'actualité Avec le DMA, l'Europe vise la puissance des GAFAM
22 Janvier 2026
Avec le DMA, l'Europe vise la puissance des GAFAM

Depuis son entrée en vigueur en mars 2024, le Digital Markets Act (DMA) ne cesse de secouer la Silicon Valley. Entre amendes record et bouleversements techniques,...

Toute l'actualité
Dans les livres blancs

Livres blancs à propos de : Législation

Livre blanc Bilan massique des émissions de COV
Juillet 2023
Bilan massique des émissions de COV

Ce livre blanc met en avant la législation en vigueur et les moyens d’analyse des COVNM. Il est également décrit le plan de gestion des solvants et la procédure...

Tous les livres blancs
Dans les conférences en ligne

Conférences en ligne à propos de : Législation

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