Glossaire

# Législation

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Législation

Signature électronique eIDAS
Réf : H5065

Cet article traite de la réglementation de la signature électronique telle qu’elle résulte du règlement eIDAS n°2014/910 adopté le 23 juillet 2014, et en vigueur depuis le 1er juillet 2016. Malgré une reconnaissance légale de la signature électronique en Europe depuis [...]

10 oct. 2020

Déchets de fonderie
Réf : M3681

Le monde et en particulier l’Union Européenne ont pris conscience que les ressources de la planète sont limitées.La gestion des déchets implique d’abord leur réduction à la source par le recyclage en interne autant que possible, afin de prévenir leur élimination externe, [...]

10 juin 2019

Modification du génome de microalgues pour la [...]
Réf : RE276

L’ingénierie métabolique est un levier incontournable pour améliorer la capacité de production des microalgues et les rendre économiquement compétitives. Elle requiert des outils d’ingénierie des génomes qui ont connu un développement tardif comparé aux châssis industriels [...]

10 juin 2019

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Législation

Article d'actualité Dualsun relocalise une production PV en Europe
15 Mai 2026
Dualsun relocalise une production PV en Europe

Le fabricant français de panneaux solaires Dualsun a annoncé début mai relocaliser une partie de sa production de panneaux photovoltaïques en Europe. Il veut...

Article d'actualité Avec le DMA, l'Europe vise la puissance des GAFAM
22 Janvier 2026
Avec le DMA, l'Europe vise la puissance des GAFAM

Depuis son entrée en vigueur en mars 2024, le Digital Markets Act (DMA) ne cesse de secouer la Silicon Valley. Entre amendes record et bouleversements techniques,...

Toute l'actualité
Dans les livres blancs

Livres blancs à propos de : Législation

Livre blanc Bilan massique des émissions de COV
Juillet 2023
Bilan massique des émissions de COV

Ce livre blanc met en avant la législation en vigueur et les moyens d’analyse des COVNM. Il est également décrit le plan de gestion des solvants et la procédure...

Tous les livres blancs
Dans les conférences en ligne

Conférences en ligne à propos de : Législation

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