Glossaire

# Liste positive : définition

Liste fermée dont seulement les ingrédients (allégations) mentionné(e)s sont autorisé(e)s dans leur catégorie et aucun(e) autre.

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Liste positive

Bilan de fonctionnement : lister les mesures [...]
Réf : FIC0103

demandé de lister les mesures compensatoires, cette étape correspondant à la quatrième partie... de lister et de caractériser les mesures supplémentaires envisagées pour supprimer, limiter et compenser... d'une activité par une action [...]

10 avr. 2014

Saturation en vitesse et en vitesse-position
Réf : S7192

, sous forme de saturations, qu’il s’agisse de contraintes de position ou de vitesse. Dans le premier cas... de vitesse, a fortiori lorsque l’on a, simultanément, saturation de vitesse et saturation de position... ou non à des saturations [...]

10 sept. 2002

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Liste positive

Article d'actualité « Il nous faut une législation agile pour s’adapter au mieux à cette technologie - l’IA - que l’on ne capte pas encore parfaitement »
26 Novembre 2024
« Il nous faut une législation agile pour ...

Le règlement européen sur l’IA (RIA), adopté en juin dernier, vise à établir un cadre juridique harmonisé autour des produits à base d’IA mis sur le marché.

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