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Loi souple

Loi souple dans l'actualité

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Loi souple dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : AG1442

Règlement des litiges à l’international : arbitrage, ADR et prévention

L'article met en lumière la diversité des possibilités de litiges dans un monde globalisé. Ceux-ci peuvent opposer deux Etats, deux entreprises, une entreprise investisseur et l'Etat d'investissement. Pour chacune de ces situations, il existe des lieux où porter le litige (OMC, CIRDI) et des mécanismes souples tels que l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des différends (MARD).Mais i...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2025
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  • Réf : AG6507

Loi AGEC et décret 3R

loi AGEC... La Loi AGEC (Anti-gaspillage pour une économie circulaire) et son premier décret pour la période... des trajectoires fixées. La loi AGEC (Anti-gaspillage pour une Économie Circulaire) adoptée en 2020 a fixé... aux trajectoires ambitieuses. Il commence par rappeler les grands objectifs du premier décret de la loi AGEC...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2021
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  • Réf : S7851

Cinématique inverse de robots souples dans leur environnement

Robot souple... Contrairement aux robots rigides traditionnels, les robots souples sont construits à partir... . La robotique souple (ou déformable) est un domaine très récent et actif dans lequel les chercheurs explorent... activement les conceptions des robots et leurs usages. La robotique souple puise son inspiration...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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