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Marché de l'electricité

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Marché de l'electricité dans les livres blancs


Marché de l'electricité dans les conférences en ligne


Marché de l'electricité dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2013
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  • Réf : BE8578

Électricité photovoltaïque

La production d'électricité d'origine photovoltaïque, basée sur la conversion de la lumière... 'ensoleillement de la région d'habitation. La production d'électricité d'origine photovoltaïque, basée sur la conversion... des autres ressources. Ce premier dossier [BE 8 578v2], consacré à la production d'électricité par conversion... de courant (convertisseur lumière-électricité) sont nécessaires pour une évaluation rapide du dimensionnement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : BE8579

Électricité photovoltaïque

Matériaux et marchés... des très hauts rendements. Le dernier paragraphe est consacré à l’état actuel du marché photovoltaïque... contribueront à l’enrichissement de la gamme des produits PV disponibles et stimuleront ce marché très... dans des marchés de niches (par exemple, les calculettes) ont élargi leur champ d’application dans le domaine...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2018
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  • Réf : C3750

Électricité dans le bâtiment

Electricité... Cet article a pour objet les applications de l’électricité dans les bâtiments. Il prend en compte... des véhicules électriques. Cet article est la première partie de la thématique « Électricité... de la thématique « Électricité dans le bâtiment ». L’article [C3751] en est le second volet consacré à sa « mise...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 oct. 2012
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  • Réf : 1007

Marchés publics : identifier les acteurs

Le droit des marchés publics fait intervenir plusieurs acteurs :

  • Pour l’acheteur : pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, groupement de commande, commission d’appel d’offres.
  • Pour l’opérateur : opérateur économique public ou privé, groupement solidaire ou conjoint, sous-traitant.
  • Pour le contrôle de légalité : préfet et service préfectoral en charge du contrôle de légalité, partenaires.
  • Organes de règlement amiable des litiges : comités consultatifs de règlement amiable des litiges.
  • L’objet de cette fiche est de vous permettre d’identifier ces acteurs et de connaître leur rôle.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 mars 2013
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  • Réf : 1009

Marchés publics : maîtriser la notion de seuil

Les règles de publicité et de passation d’un marché public varient selon l’importance du marché. L’idée est que le degré de contrainte imposé à l’acheteur public doit être proportionnel à l’enjeu économique de l’achat. D’où l’instauration de seuils.

L’objet de cette fiche est de comprendre la notion de seuil et d’identifier les différents seuils applicables.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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