Les Biens à double usage sont les produits et matières, les logiciels et les technologies, susceptibles d’avoir une application tant civile que militaire, en particulier pour la fabrication d’armes de destruction massive. Leur exportation est contrôlée pour des raisons de sécurité nationale et internationale. Cet article présente les origines et principes généraux de ce contrôle international, son insertion dans le cadre européen et national, la réglementation et les procédures, ainsi que certaines règles destinées à faciliter leur mise en œuvre. Ce contrôle de l’exportation ne se résumant pas à des procédures douanières, l’article montre comment il impacte les activités et le fonctionnement de l’entreprise, et combien il est nécessaire de bien informer les cadres et ingénieurs et de mettre en place une organisation et des procédures internes adaptées à l’activité et à la taille de l’entreprise.
Bien qu'indiscret et consommateur d'énergie, le sonar actif est très utilisé, notamment dans le domaine militaire dans le but détecter les sous-marins. La présentation suit, étape par étape, le cheminement de l'impulsion émise qui se réfléchit ensuite sur un obstacle ou une cible. Après avoir effectué le trajet retour, l'écho est reçu par une antenne, traités grâce à des algorithmes dont les sorties sont présentées à un opérateur. Cet ordre est aussi celui des termes de l’équation sonar. Trois exemples issus de situations réelles en mer concrétisent cette approche. Cette première partie traite du cas élémentaire (en bruit seul).
Vous devez définir et planifier les dispositions préétablies spécifiques (type de contrôle, méthodes, moyens, échantillonnage, spécifications, fréquence, etc.) mises en œuvre tout au long du process pour démontrer la conformité de l’ensemble des caractéristiques des produits.
Le plan de surveillance est cette colonne vertébrale de l’assurance qualité dans le sens où il constitue l’articulation entre les besoins ou attentes du marché (des clients) et leur satisfaction. C’est un document synthétique dont le rôle est de permettre de prouver en permanence la conformité et, par voie de conséquence, de détecter les anomalies.
Concrètement, il répond aux exigences suivantes des paragraphes de l’ISO 9001:2008 :
Nous alors voir maintenant comment construire concrètement un PdS.
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
Le Grenelle de l’environnement et les Directives européennes modifient au fur et à mesure la gestion des déchets en entreprise et étendent la responsabilité des producteurs. Il est dès lors nécessaire pour une entreprise de connaître les exigences à respecter dans le cadre de la gestion de ses déchets. Quelles sont les actions à mettre en œuvre quels que soient la taille de l’entreprise, son statut, ou la quantité de déchets produite ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Cette fiche a pour but de vous informer sur la mise en place de contrôles liés à une activité nouvelle. Elle vous permettra de faire un tri des mesures et contrôle, ainsi que des moyens à mettre en œuvre pour acquérir un système viable de la qualité de votre produit.
Via une méthode générale, cette fiche vous aidera dans le ciblage des différents contrôles possibles ou obligatoires en fonction du domaine d’activité dans lequel vous évoluez. Nous évoquerons les points suivant :
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
L'EXPERTISE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE
DE RÉFÉRENCE
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