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Niweek 2014

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Niweek 2014 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2017
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  • Réf : AG6506

Règlementation sur les matières plastiques au contact alimentaire

la liste de l’Union) ; M4 Règlement 202/2014 de la Commission du 3 mars 2014 (complète la liste... de l’Union) ; M5 Règlement 865/2014 de la Commission du 8 août 2014 (corrige la version espagnole) ; M6... dans le texte consolidé par le signe u et le numéro de l’amendement M1, M2... Guidelines 2014 « Orientations... générales » Le présent article présente une synthèse des textes légaux et des Guidelines 2014 publiées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive 2014/34/UE

La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... si la directive ATEX s’applique et quelles procédures doivent être utilisées.  Le 26 février 2014... , le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États... 2014/34/UE est prise en application de l’article 114 du traité sur le fonctionnement de l’Union...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : VR1903

Veille législative et réglementaire avril 2019

2019-190) du 14/03/2019 Documents modifiés DEVX1418954D (DC 2014-1273) du 30/10/2014 Décret n... ° 2014-1273 du 30 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du principe « silence vaut... 1804022D (DC 2019-190) du 14/03/2019 DEVX1418955D (DC 2014-1272) du 23/10/2011 Décret n° 2014-1272... du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du délai de deux mois de naissance...

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