# Non opposition

l’autorisation d’exploiter l’invention protégée par le brevet par un contrat de licence ou une convention de non-opposition... , mais être gêné par le coût de la licence ou de la convention de non-opposition (cf. Étape « Quelles mesures... [...]

La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente... . Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé. Une fois délivré... , le brevet européen peut [...]

La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019... vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, détailler le déroulement... de la procédure et énumérer ses [...]

Alors que l’Organisation maritime internationale (OMI) doit se prononcer cette année sur des objectifs structurants de réduction des émissions du transport maritime,...

En lançant AMI Labs, Yann LeCun donne une forme industrielle à une orientation défendue depuis plusieurs mois dans le débat sur l’intelligence artificielle....

Loin de l’opposition entre tradition et technologie, l’innovation agricole s’appuie désormais sur des partenariats entre ingénieurs, biologistes, énergéticiens,...

En 2035, la France devrait compter 18 millions de véhicules électriques, une massification qui impose de revoir totalement la gestion des réseaux électriques...

Publiée en avril 2025 après une longue attente, la révision de la stratégie nationale hydrogène française a suscité de nombreux débats.

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours à venir.

Chaque année, les prix Nobel mettent en lumière des découvertes fondamentales et des avancées qui peuvent changer l’horizon des sciences et de la technologie....

Voici les infos à retenir de ce mercredi 17 décembre : une sélection express de ce qui fait l’actualité industrielle de ce jour.