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Non opposition

Non opposition dans l'actualité

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Non opposition dans les livres blancs


Non opposition dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2014
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  • Réf : E3336

Optoélectronique-hyperfréquence

, par opposition à l'amplification Raman distribuée  [E 3 333]. Ce sont des fibres dites « solides...  » par opposition aux fibres microstructurées. Les principaux fournisseurs sont OFS, Furukawa et Sumitomo...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2001
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  • Réf : TE5132

Rayonnement des ondes acoustiques

en opposition de phase ou dipôle ; association de plusieurs monopôles synchrones, alignés et équidistants... de deux monopôles en opposition de phase Soit deux monopôles disposés suivant la configuration précédente (figure...   5 ) mais vibrant en opposition de phase. La pression au point M n’est plus égale à la somme...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2000
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  • Réf : TE5820

Enceintes aux basses fréquences

et la position de l’évent. Le fait que l’évent rayonne tantôt en phase, tantôt en opposition de phase... en dehors de sa fréquence de résonance et se retrouve même en opposition de phase à la fréquence : lorsqu’il... fonctionne en phase mécanique avec le haut‐parleur actif, il rayonne en opposition de phase, constituant... en opposition de phase. Par ailleurs, la combinaison des deux sources prenant en compte la phase n’a de sens...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.

Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1627

Obtenir un brevet européen : la procédure d’opposition

La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de son coût, de ses effets ou, dans une certaine mesure, de sa rapidité. Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé.

Une fois délivré, le brevet européen peut être contesté par le biais d’une procédure spécifique, dite d’opposition. Il s’agit une procédure administrative qui permet de contester la validité d’un brevet européen directement devant l’Office européen des brevets (OEB), dans le but d’en obtenir la révocation ou d’en limiter la portée. Si l’opposition peut être formée par toute personne (sauf le breveté lui-même), cette voie de contestation n’est ouverte que durant un délai de neuf mois à compter de la publication de la mention de délivrance du brevet européen au bulletin européen des brevets.

Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, le déroulement de la procédure ainsi que ses effets.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 1747

Obtenir un brevet en France : la procédure d’opposition

La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019-486 du 22 mai 2019 (mise en œuvre puis complétée par l’ordonnance n° 2020-116 du 12 février 2020 et le décret n° 2020-225 du 6 mars 2020), relative à la croissance et à la transformation des entreprises. Cette procédure apparaît similaire à celle pratiquée devant l’Office européen des brevets (l’OEB).

Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, détailler le déroulement de la procédure et énumérer ses effets.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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