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Normalisation européenne

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Normalisation européenne dans les livres blancs


Normalisation européenne dans les conférences en ligne


Normalisation européenne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2005
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  • Réf : D1170

Organisations internationales de normalisation électrique

les organisations européennes). Les organismes chargés de la normalisation assurent fréquemment un rôle en matière... internationale (CEI). Nous verrons par la suite que la normalisation européenne est intervenue bien plus tard... par le Comité européen de normalisation électrique ( CENELEC )  * . Il sera nécessaire également d... ’ Organisation de normalisation internationale )  * , le CEN (le Comité Européen de Normalisation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2001
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  • Réf : R84

Comité européen de normalisation (CEN)

La mission du Comité européen de normalisation (CEN) est d’œuvrer en faveur de l’économie... dans son annexe I , trois organismes européens de normalisation. Le Comité Européen de Normalisation constitue... donc avec le Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (CENELEC)  BANSSE (M.-C.) - Organisations... Telecommunications Standards Institute (ETSI) le système européen de normalisation. Alors que le CENELEC et l’ETSI...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2016
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  • Réf : S7306

Normes et normalisation

des organisations de normalisation dans le domaine de l’ingénierie système, au niveau international, européen... normalisation... de la normalisation ainsi que quelques règles pour sélectionner les normes au juste besoin, vérifier... de normalisation) a publié plus de 20 500 normes internationales. Ceci permet d’estimer le nombre de normes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2017
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  • Réf : 0139

Les obligations réglementaires européennes selon le marché de la substance

Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.

  • Quelles sont les différentes réglementations régissant la sécurité autour des produits chimiques ?
  • Quels sont leurs domaines d’application ?
  • Comment connaître vos obligations réglementaires en fonction des marchés visés ?
  • Quelles questions devez-vous vous poser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2014
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  • Réf : 1353

État de la normalisation en chaudronnerie plastique

Peu appliquée dans les entreprises de taille moyenne de notre pays, les normes (ou cahiers techniques) relatives au soudage des thermoplastiques sont pourtant de précieuses sources d’informations. Souvent, l’état de l’art y est consigné. De même, les calculs de dimensionnement et les réglages des machines sont clairement indiqués.

Cette fiche vous permettra de découvrir et mieux connaître l’univers des normes dans le domaine de la chaudronnerie plastique.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1624

Obtenir un brevet européen : les différentes options de dépôt

Le dépôt d’une demande de brevet européen peut être réalisé de trois manières différentes :

  • le dépôt peut se faire directement à l’Office européen des brevets (OEB) ;
  • il peut encore avoir lieu auprès d’un office national récepteur si le droit interne de cet État le permet (à l’INPI pour la France) ;
  • il peut enfin prendre la forme d’une demande « internationale » – déposée conformément au Patent Cooperation Treaty, PCT – qui aura la particularité d’être, dans un deuxième temps, transmise à l’OEB ; la demande de brevet en résultant est dite euro-PCT.

L’objectif de cette fiche est de préciser les différentes options de dépôt d’une demande de brevet européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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