Glossaire

# Normes en vigueur

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Normes en vigueur

Droit et pratique des emballages
Réf : AG6270

Cet article traite des multifacettes de l’écoconception: - protection de l’environnement avec des emballages moins volumineux (réduction à la source) et qui doivent pouvoir servir à quelque chose une fois qu’ils sont jetés (recyclage, compostage, énergie) ; - suivi [...]

10 juil. 2021

Propriété intellectuelle et enjeux réglementaires de [...]
Réf : BM7980

L’impression 3D constitue un véritable vecteur d’innovation, mais elle est susceptible de porter atteinte à l’ensemble des droits de la propriété intellectuelle qu’elle risque de fragiliser. Ce formidable essor doit sans nul doute être d’abord perçu comme une véritable [...]

10 oct. 2017

Réparations et mise aux normes incendie
Réf : C6301

de réparations des structures qui ont été soumises au feu. Il n’y a pas, en France, de norme traitant... de la réparation des structures. Au besoin, le lecteur peut consulter la norme suisse (se reporter... , 3 , 4 , 5 et 6 ). [...]

10 nov. 2017

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Normes en vigueur

Article d'actualité L’accord UE-Inde redistribue la concurrence industrielle
30 Janvier 2026
L’accord UE-Inde redistribue la concurrence ...

L’Union européenne et l’Inde viennent de conclure un accord de libre-échange présenté comme historique, avec une baisse massive des droits de douane et des ouvertures...

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Livres blancs à propos de : Normes en vigueur

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