#

Novembre

Novembre dans l'actualité

Toute l'actualité


Novembre dans les livres blancs


Novembre dans les conférences en ligne


Novembre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
  • |
  • 10 nov. 2018
  • |
  • Réf : VN1810

Veille normative novembre 2018

F722 de novembre 2018 ISO 11961 du 01/11/2008 Industries du pétrole et du gaz naturel – Tiges... de radiographie industrielle gamma (A09-232) Remplace NF EN 12679 de novembre 2015 . Ce document... Industries du pétrole et du gaz naturel – Tiges de forage en acier Remplace ISO 11961 de novembre... ASTM F722 de novembre 2014 . Standard specification for welded joints for shipboard piping...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
  • |
  • 10 nov. 2020
  • |
  • Réf : VN2009

Veille normative novembre 2020

spécifique (densité relative) des plastiques (Revison 2020) Remplace ASTM D792 de novembre 2013...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
  • |
  • 10 nov. 2021
  • |
  • Réf : VN2111

Veille normative novembre 2021

en acier au carbone et faiblement alliés Remplacé par : ASTM A450/A450M de novembre 2021 ASTM E1001... de novembre 2021 ASTM E1390 (Revision 2012) du 15/06/2012 Spécification normalisée pour les sources... de novembre 2021 ASTM E1823b (Revision 2020) du 15/11/2020 Terminologie normalisée relative à la fatigue... des soudures sur acier au carbone Remplacé par : ASTM E3052 de novembre 2021 ASTM G111 (Revision 2018...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 18 juil. 2011
  • |
  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 19 juil. 2011
  • |
  • Réf : 0151

Jusqu’à quand utiliser une substance qui n’a pas été enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.

  • Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
  • Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 16 avr. 2014
  • |
  • Réf : 1105

Comprendre les réglementations IPPC et IED et leur articulation avec la réglementation ICPE

Vous exploitez une installation classée pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez sur les liens avec la réglementation IPPC et la réglementation IED. Ces réglementations vous sont-elles opposables ?

Certaines ICPE sont soumises à la réglementation IED, qui est une évolution de la réglementation IPPC.

Il convient donc de comprendre :

  • le lien entre la réglementation IPPC et la réglementation IED ;
  • le lien entre la réglementation IED et la réglementation ICPE.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !