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Novembre

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Novembre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1999
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  • Réf : AG7080

Appareils de levage de personnes

. Utilisation La première directive européenne 89/665 du 30 novembre 1989 a été modifiée par la directive 95... la recommandation 212 « Élévateur de personnel sur véhicule porteur » de novembre 1982. ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2011
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  • Réf : M4491

Alimentarité des matériaux

alimentaires (modificatifs : arrêtés du 29 mars 2005, 9 août 2005, 19 octobre 2006, 25 avril 2008, 19 novembre... ) On trouve un règlement et un arrêté : règlement 1895/2005 du 18 novembre 2005 concernant l’utilisation... ou caoutchouc. Matériaux au contact des aliments Trois textes les concernent : arrêté du 9 novembre... . Textes applicables Il s’agit de l’arrêté du 25 novembre 1992 relatif aux matériaux et objets...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2014
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  • Réf : TBA3019

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type S

.2 de  [TBA 3 005]). Cet article a été abrogé par arrêté le 19 novembre 2001. Règles... générales (article S 13) Cet article a été abrogé par arrêté le 19 novembre 2001. Éclairage de sécurité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0307

Impact sur le classement ICPE lors d’une APT du règlement CLP ou une révision de la FDS

Vous utilisez des produits chimiques. Cette activité est susceptible de vous soumettre à la législation des installations classées (rubriques 1XXX).

Cette fiche vous permettra de réaliser la collecte des données nécessaires et le classement au titre des ICPE, mais aussi d’identifier les procédures à mettre en œuvre lors d’un changement réglementaire et en particulier les APT du règlement CLP.

Enfin, le tableau de suivi vous servira pour consolider les données permettant de justifier de votre classement.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 avr. 2014
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  • Réf : 1127

IFTTT

Diffuser les résultats de sa veille sur différents réseaux sociaux peut prendre énormément de temps.

Heureusement, certains services en ligne comme IFTTT (« If That, Then That ») offrent la possibilité d’automatiser ce processus. À ce jour, IFTTT reste gratuit.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique


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