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Novembre

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Novembre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : VN1810

Veille normative novembre 2018

F722 de novembre 2018 ISO 11961 du 01/11/2008 Industries du pétrole et du gaz naturel – Tiges... de radiographie industrielle gamma (A09-232) Remplace NF EN 12679 de novembre 2015 . Ce document... Industries du pétrole et du gaz naturel – Tiges de forage en acier Remplace ISO 11961 de novembre... ASTM F722 de novembre 2014 . Standard specification for welded joints for shipboard piping...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : VN1811

Veille normative novembre 2018

-Reinforced Thermosetting Resin) Corrosion Resistant Pipe and Fittings Remplacé par : ASTM D6041 de novembre 2018 FD ISO... relatives aux codes de conduite des organismes Remplacé par : FD ISO 10001 de novembre 2018 FD ISO 10002... pour le traitement des réclamations dans les organismes Remplacé par : FD ISO 10002 de novembre 2018 FD ISO 10003... relatives à la résolution externe de conflits aux organismes Remplacé par : FD ISO 10003 de novembre 2018...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : VR1810

Veille législative et réglementaire novembre 2018

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines ; on notera tout particulièrement les éléments suivants : canalisations de transport : parution d’un décret relatif à la sécurité des travaux effectués à proximité des ouvrages de transport et de distribution ; oil & gas : parution d’un décret modifiant le décret ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0307

Impact sur le classement ICPE lors d’une APT du règlement CLP ou une révision de la FDS

Vous utilisez des produits chimiques. Cette activité est susceptible de vous soumettre à la législation des installations classées (rubriques 1XXX).

Cette fiche vous permettra de réaliser la collecte des données nécessaires et le classement au titre des ICPE, mais aussi d’identifier les procédures à mettre en œuvre lors d’un changement réglementaire et en particulier les APT du règlement CLP.

Enfin, le tableau de suivi vous servira pour consolider les données permettant de justifier de votre classement.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 avr. 2014
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  • Réf : 1127

IFTTT

Diffuser les résultats de sa veille sur différents réseaux sociaux peut prendre énormément de temps.

Heureusement, certains services en ligne comme IFTTT (« If That, Then That ») offrent la possibilité d’automatiser ce processus. À ce jour, IFTTT reste gratuit.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique


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