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Originalite

Originalite dans l'actualité

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Originalite dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 1997
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  • Réf : A5092

Cahier des charges d’un produit automobile

de gamme inférieur (segment M1). L’originalité de ce programme tient dans la différenciation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1980
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  • Réf : COR1575

Anticorrosion par phosphatation profonde

. Nous le signalons cependant à cause de son originalité. Il consiste à réaliser sur une couche de phosphates de zinc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2006
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  • Réf : M4581

Données numériques sur les aciers résistant au fluage. Partie IV

des nuances normalisées en Europe. L’originalité des analyses japonaises des résultats obtenus réside... parmi lesquels on peut trouver des nuances normalisées en Europe. L’originalité des analyses japonaises des résultats obtenus...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 mai 2012
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  • Réf : 0630

Comment protéger une innovation qui ne fera pas l’objet d’un dépôt de brevet ?

Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :

  • soit l’innovation n’est pas un objet brevetable (il ne s’agit pas d’une solution technique à un problème technique) ;
  • soit vous préférez que l’innovation ne soit pas divulguée aux tiers.

Vous souhaitez donc savoir :

  • s’il existe des protections alternatives à la protection par brevet ;
  • si la voie du secret est envisageable ou recommandée.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2021
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  • Réf : 1606

La protection du design en France

Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.

Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.

Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1609

Comment protéger un logiciel ou une création informatique ?

Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.

Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.

En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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