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Pollution de l eau

Pollution de l eau dans les livres blancs


Pollution de l eau dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : K350

Colorants pour les matériaux textiles

Dans cet article, il est question de présenter un exposé concis et clair des bases fondamentales sur lesquelles repose l’utilisation des colorants dans les opérations d’ennoblissement textiles. Il est fait état d’une description détaillée des différentes classes de colorants pour chaque type de substrat à teindre avec une présentation des différents procédés d’application et en citant les avantages/inconvénients de chaque famille de colorants. En complément, de par l’utilisation de quantités de plus en plus importantes de colorants issus de la chimie du pétrole, cet article traite également des risques toxicologiques pour les humains et l’environnement.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2023
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  • Réf : W1700

Protection juridique des milieux aquatiques

L’objectif de cet article est de faire le recensement des réglementations européennes et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal applicable en cas de délit de pollution ou d’autres infractions. En effet, du fait des activités urbaines, agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatiques, se dégrade et sa protection ou reconquête est à présent impérative. De sources variées et éparses, différents textes de droit européens et français constituent un socle juridique en évolution permanente. Sans pouvoir se prétendre exhaustif, cet article fait un point sur les principaux textes applicables et leurs apports, les principes d’une gestion équilibrée et durable de l’eau en France qui en découlent, les acteurs et les outils existants pour la mettre en œuvre. La réglementation spécifique des prélèvements et des rejets est ensuite abordée, puis l’article termine par un focus sur la protection pénale des milieux aquatiques.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juin 2021
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  • Réf : W6800

Pollution des rejets urbains de temps de pluie

L’ensemble des eaux rejetées par les installations d’épuration, les déversoirs d’orage et les exutoires pluviaux constitue les rejets urbains de temps de pluie, appelés "RUTP". Ceux-ci contiennent de nombreux polluants résultant notamment de la pollution atmosphérique, ou encore de l’érosion des matériaux urbains. Cet article détaille les origines diverses des polluants ainsi que leur caractérisation et leurs spécificités. Les impacts des RUTP sur les milieux aquatiques ne peuvent être négligés. Lutter contre ces rejets nécessite de dresser une véritable stratégie afin de déterminer des actions curatives et préventives adaptées et efficaces.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 avr. 2014
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  • Réf : 1309

Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations

Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.

Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.

  • Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
  • Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
  • Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 sept. 2014
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  • Réf : 1329

Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines

Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.

Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :

  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
  • servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.

Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :

  • fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2014
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  • Réf : 1344

Gérer les ressources en eau

Comment gérez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classée ? Cette fiche va vous aider à connaître les législations auxquelles vous devez vous référer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre régime de déclaration. De plus, l’eau est une ressource à préserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi à mettre en place une gestion dite « équilibrée » conformément à l’article L. 211-1 du Code de l’environnement.

  • Quels sont les principes d’une gestion équilibrée de la ressource en eau ?
  • À quelles réglementations êtes-vous soumis ?
  • Quelles informations doivent apparaître dans le volet « eau » de votre étude d’impact ?
  • Comment gérer les prélèvements et la consommation en eau de votre ICPE ?
  • Comment gérer les rejets en eaux résiduaires de votre ICPE ?
  • Quelles sont les taxes et redevances perçues sur vos consommations et rejets d’eau ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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