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À la une
des produits chimiques en Europe. Le règlement REACh reconduit le principe de certaines procédures antérieures... procédures (autorisation). Une période transitoire pour les substances dites existantes a par ailleurs été... . Le [...]
10 juin 2017
, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte... , vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois [FIC 0157]) avant l’adoption du texte... légal. [...]
10 août 2011
Le brevet européen est un titre de propriété industrielle délivré à l’issue d’une procédure... (OEB). L’obtention d’un brevet européen implique de se conformer à une procédure administrative... . Aussi complexe soit-elle, cette [...]
10 juil. 2017
EDF a inscrit à l’ordre du jour de son prochain conseil d’administration, qui se tiendra le 28 juillet, le controversé projet de construction de la centrale...
Lancé en fin d'année dernière, le quiz organisé par la rubrique Actualité a trouvé son grand vainqueur : c'est donc Karim Errahmane qui partira cet été visiter...
