Procedures operatoires

La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)…

Cet article est disponible uniquement en version PDF.

Vous êtes chargé de rédiger ou de reprendre des documents de travail, précisant le détail des opérations à réaliser. Ces documents sont appelés modes opér…

Les procédures ont pour objet la description d’activités d’un processus afin de garantir le bon déroulement de ces activités et donc de contribuer à l’att…

La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de son coût, de ses effe…

La demande d’autorisation d’exploiter est une procédure longue qui dure au minimum neuf mois. La procédure d’enregistrement permet quant à elle de réduire…

Vous avez appris qu’un ensemble de communes cherchait un prestataire pour l’installation et la maintenance d’un logiciel d’administration de la base de do…

La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019-486 du 22 mai 2019 (mise en œuvre puis complétée par l’ordon…

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, l…

’accident de Three Miles Island (TMI) aux États-Unis en 1979 a montré le rôle fondamental de l’homme dans la conduite d’une installation nucléaire. Depuis…

Vous avez un projet d’installation soumis au régime de la déclaration. Or, depuis le 1er janvier 2016, la procédure de déclaration est dématérialisée. Que…

Le Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006, dit REACh, modifie en profondeur le dispositif administratif de ge…

La procédure de maîtrise des documents est une des procédures obligatoires de tout système de management (ISO 9001, ISO 14001, ISO 27001...). Que faut-il…

Un groupe d’avocats internationaux a saisi le tribunal de grande instance de Paris pour forcer l’exécution de la condamnation de trois multinationales agr…

Un chirurgien américain s'est servi de ses « Google Glass » pour diffuser en direct l'opération du genou qu'il était en train de réaliser, une p…

Créé en 2013 par Sébastien Chevalier et Emmanuel Toulisse, Picomto fait face au constat de l’inexistence d’outil dédié à disposition des industriels pour…

Le groupe Carrefour et ses fournisseurs se sont dotés d’une plateforme collaborative d’alerte en ligne pour accélérer le retrait en rayon des produits pré…

3 questions à Sébastien Chevalier, co-fondateur et directeur produit de Picomto, startup qui propose une solution pour créer, exploiter et analyser des mo…

Pour éviter la propagation du Covid-19 (et d’autres virus) dans ses hôpitaux, les trains et les métros, la Chine a acheté des centaines de robots d’une en…

L’entreprise française Quantum Surgical vient d’être récompensée du prestigieux prix Galien USA 2022 pour sa plate-forme robotisée Epione®, dédiée au trai…

A Marseille, des patients en attente d’une greffe de poumon vont bénéficier d’une thérapie préventive fondée sur la réalité virtuelle. Romain Streichember…

Le 16 juillet, pour la première fois en Europe, un casque de « réalité mixte » intégrant une planification préopératoire complète « made in France » a été…