Retour
#

Proprietaire

Inscription veille personnalisée

Proprietaire dans l'actualité

Toute l'actualité

Proprietaire dans les livres blancs

Proprietaire dans les conférences en ligne

Proprietaire dans les ressources documentaires

  • FICHE PRATIQUE
    • |
  • 10 avr. 2011
    • |
  • Réf : FIC0076

ICPE et Responsabilités : exploitant, propriétaire, dirigeant, actionnaire

acteurs – propriétaire ou détenteur ou bailleur, dirigeant(s), actionnaire(s) – sont susceptibles d... ou morale, publique ou privée » , distinguant ainsi les notions d’exploitant et de propriétaire (auxquelles... ’une personne de droit public (par exemple, une commune). Le propriétaire ou détenteur ou bailleur L’exploitant... de l’installation n’est pas toujours propriétaire du terrain d’assiette de l’installation, ni des murs...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
    • |
  • 10 mai 2015
    • |
  • Réf : FIC1480

Comprendre les enjeux d’un PPRT

de l’environnement ). C’est la procédure dite de délaissement : le propriétaire d’un bien concerné par un risque... de la réception en mairie de la demande du propriétaire. À défaut d’accord amiable à l’expiration de ce délai... , le juge de l’expropriation, saisi soit par le propriétaire, soit par la collectivité ou le service public... à cinétique rapide présentant un danger grave pour la vie humaine, les propriétaires des biens concernés...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 déc. 2014
    • |
  • Réf : TBA3052

Sécurité incendie dans les Immeubles de Grande Hauteur (IGH)

Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants... des propriétaires et de ses occupants. Pour faire suite aux dispositions générales  [TBA 3 050] et aux règles... des dispositions particulières concernant les propriétaires et les occupants des IGH (articles GH 57 à GH 65... , il s'avère nécessaire de définir les obligations des propriétaires et des occupants, sur les aspects suivants...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !

| Une question ?