# Proprietaire du brevet

à son propriétaire un monopole d’exploitation. Répondant aux mêmes conditions de validité que le brevet, sa procédure... de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin [...]

-dire qu’il permet d’exclure ceux qui ne sont pas propriétaires du brevet ou sous licence de ce dernier... par le propriétaire du brevet ou avec son consentement exprès. » Concernant les [...]

, les copropriétaires sont en réalité propriétaires d’une quote-part d’un même brevet. Les modalités de répartition... ’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du [...]

Fondée en 1830, la maison Christofle, spécialisée dans les arts de la table, a changé de direction en mars 2018. C’est Nathalie Remy qui a alors été désignée...

Créée début 2019, la start-up greentech Toopi Organics a annoncé il y a peu la commercialisation d’un premier produit destiné au secteur agricole : Lactopi Start....

Selon SKEMA PUBLIKA, l’IA est un écosystème dans lequel les acteurs s’imbriquent les uns aux autres et s’approprient les technologies. Mais les États-Unis et...

Depuis 2016, la start-up Skipper NDT développe une technologie pour cartographier les canalisations enterrées transportant le pétrole, le gaz et l'eau, à l'aide...

Sur ses huit projets d’agrivoltaïsme en France, la société TSE vient d’inaugurer le deuxième sur le site de Brouchy. Trois hectares de cultures sont couverts...

Après plus d’une décennie de travaux de recherche et développement, Haffner Energy propose aujourd’hui une technologie, baptisée Hynoca, qui pourrait révolutionner...

Technip Energies est une société présente dans le management de projet et l’ingénierie pour l’industrie de l’énergie. Elle est issue de la scission, en début...

Tilda et Ingmar sont les envoyés spéciaux imaginaires de Techniques de l’Ingénieur. Régulièrement, la rédaction profite d’une brèche temporelle pour les dépêcher,...