- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 nov. 2020
|- Réf : BM2502
réglementaire, deux directives européennes assurent un cadre commun pour la gestion de la qualité de l’air :... la directive 2001/81/EC . . Des seuils réglementaires d’objectif de la qualité de l’air, communs cette fois-ci... atmosphériques sur l’ensemble de l’Europe. En revanche, des dépassements des normes réglementaires de la qualité... pour la France. Définition de la qualité de l’air L’air constitue le premier élément nécessaire à la vie...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2021
|- Réf : G1512
actualisée de l’article « Qualité de l’air intérieur des locaux de travail et autres lieux de vie : cadre... des atmosphères, ou encore qualité de l’air ambiant – dispose d’un cadre réglementaire contraignant et d... , ce n’est pas le cas de la qualité de l’air intérieur dont le cadre réglementaire reste moins contraignant... du public ou dans les lieux de travail, la qualité de l’air intérieur est un véritable enjeu de santé...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2021
|- Réf : G1513
de l’article « Qualité de l’air intérieur des locaux de travail et autres lieux de vie : cadre réglementaire... , ainsi que tous les lieux où le personnel doit intervenir et où existe un risque lié à la qualité de l’air.... a accès dans le cadre de son travail ». En revanche, ne sont pas considérés comme des lieux de travail... . Nota : le responsable des lieux est la personne qui, en raison de sa qualité ou de la délégation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 nov. 2022
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- Réf : 0039
Règlements, directives, lois, décrets, arrêtés… tout organisme se doit de connaître et de respecter la réglementation qui lui est applicable. Outre le fait que nul n’est censé ignorer la loi, l’organisme doit se prémunir contre les sanctions pénales et financières en cohérence avec la gestion et la maîtrise de ses risques aux niveaux technique, organisationnel, juridique et humain.
Les modifications d’activités et l’évolution constante des obligations réglementaires nécessitent de fait la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire. Celle-ci peut être définie comme le processus formalisé d’identification et de mise à jour des exigences légales et applicables. La gestion de la veille réglementaire suit une logique de processus par le découpage en étapes définies.
La veille réglementaire est un préalable au processus d’évaluation de conformité qui conduit à la mise en conformité de l’établissement par le biais d’actions correctives.
- Comment mettre en place et gérer efficacement une veille réglementaire ?
- Comment un processus de veille réglementaire se déploie-t-il du niveau stratégique à l’opérationnel au sein de l’organisme ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 06 sept. 2012
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- Réf : 0645
Vous avez probablement été amené à sélectionner un projet d’innovation parmi d’autres dans un incubateur, un cluster d’innovation ou en entreprise. N’avez-vous pas déjà eu le sentiment d’être passé à côté d’une superbe opportunité sous prétexte que le dossier de candidature n’était pas suffisamment robuste ? La sélection d’un projet d’innovation, à partir d’une idée, est complexe, particulièrement lorsque le marché visé est émergent. Cette fiche vous présente une grille de sélection de projet d’innovation, partie intégrante du système Sapige®, qui s’inspire de la méthodologie Radical Innovation Design®. L’ensemble des vingt-trois critères de sélection (ou éléments de preuve) de cette grille sont détaillés.
- Quels sont les types de preuves à rassembler pour mesurer le potentiel d’une idée ?
- Comment utiliser une grille de sélection ? Avec quels critères ?
- Peut-on utiliser cet outil pour mesurer l’avancement de son propre projet d’innovation ?
Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 janv. 2022
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- Réf : 1611
La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de ceux de leurs concurrents.
En en devenant propriétaire, l’entreprise s’offre l’un de ses actifs incorporels majeurs, mais aussi un outil stratégique pour se démarquer, devenir visible et mémorisable, et véhiculer une certaine image auprès du public.
Cette fiche présente les principales étapes pour obtenir la protection d’une marque, les conditions à respecter et les écueils à éviter.
Elle est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
