- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2019
|- Réf : C3710
des règles de sécurité renforcées édictées par la réglementation ascenseurs, dès lors... des exigences essentielles de sécurité et de santé auxquelles doivent répondre, de par leur conception... ° 2016-550 du 3 mai 2016. Sont présumés conformes aux exigences essentielles de sécurité et de santé... nouvelles, et cela tout en augmentant le niveau de sécurité (voir [C 3 722]). Autres réglementations...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2016
|- Réf : SE3800
au management de la santé et de la sécurité au travail . . Par ailleurs, le Code du travail stipule... européenne pour la sécurité et la santé au travail, les coûts directs de l’absentéisme représentent environ 5... de sécurité. S’agissant de la santé, si les facteurs de risques chimiques, physiques et biologiques sont mieux... et de relations du travail, la santé n’est pas une priorité. Les entreprises n’en ont pas une vision claire...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2020
|- Réf : TE7504
et dans la réglementation afférente. L'Organisation mondiale de la santé apporte sa spécificité aux nombreuses instances... de sécurité en matière de santé publique) et l’article 6, relatif à la coordination (protection... de santé, de l’autorisation de mise en vente des médicaments, de la réglementation en matière sanitaire... par des propositions relatives à la réglementation. Entités de normalisation internationale pour la santé...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 26 oct. 2017
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- Réf : 1642
La caractérisation des risques « nanos » reste encore à l’heure actuelle incertaine du fait des incertitudes liées à la fois à la connaissance des dangers des substances « nanos » et à celle des niveaux d’exposition mesurés (métrologie).
En l’absence de normes, chaque industriel ou centre de recherche a, aujourd’hui, ses propres pratiques en matière de protection des travailleurs par rapport à ce risque.
Par défaut, le préventeur se placera dans une approche conservative et appliquera d’emblée les mesures de prévention les plus protectrices parmi les technologies disponibles. Cette approche conservatrice peut s’appuyer sur des méthodes d’évaluation des risques par graduation des risques (ou contrôle « Banding »), lesquelles peuvent être ajustées sur la base de jugements d’experts s’appuyant sur des données scientifiques. Cette méthodologie reste accessible aux industries de petite taille.
Nous vous proposons une méthodologie en quatre étapes vous permettant une première vision des risques « nano » à un poste de travail.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
