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À la une
de déclaration). Les procédures administratives inhérentes à ces deux régimes de classement sont les mêmes... ’activité. Régime de classement Régime administratif permettant de [...]
10 mars 2023
administratives à l’encontre de l’exploitant. Pour le régime de déclaration avec contrôle périodique, le rapport... Alors que le régime de déclaration existe depuis 1917, le régime de déclaration avec [...]
10 juil. 2017
(s) par l’autorité administrative. Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes... . La procédure est spécifique à chaque régime de responsabilité. La responsabilité [...]
10 oct. 2016
Le Parlement européen a adopté le 14 avril le règlement européen sur la protection des données. « Un grand pas pour la protection des données en Europe », affirment...
La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.
« La moitié des Etats membres de l'UE risque de ne pas produire suffisamment d'électricité à partir de sources d’énergie renouvelables pour pouvoir atteindre...
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En France, si le CDI demeure la forme dominante d’emploi, la part du travail indépendant progresse depuis plusieurs années, notamment suite à la création du...
Le 8 février, un communiqué du ministère de la Transition écologique a fait sensation dans le monde de la sûreté nucléaire. Le gouvernement compte réunir les...
Les tensions diplomatiques entre les Etats-Unis, la Corée du nord et ses voisins ont été ravivées ces derniers jours suite une série de déclarations belliqueuses...
La rencontre de deux symboles du développement durable en période à la fois de solstice d’été et de pleine Lune. Solar Impulse, parti de New-York le 20 juin...
