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Réglementation

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Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2019
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  • Réf : J2309

Aromathérapie

Le dynamisme du marché de l’aromathérapie est porté par l’engouement croissant pour les solutions naturelles en santé et bien-être. Bien que d’origine naturelle, les huiles essentielles, privées de définition légale, ne sont pas sans risque, et leur composition met au défi d’en tirer tout le potentiel. En vue d’y parvenir en aromathérapie, il est nécessaire d’en maîtriser la variabilité et de comprendre le maquis réglementaire applicable. Face au défi d’avenir de l’aromathérapie, cet article, illustré d’exemples, met en évidence les variations possibles de la composition des huiles essentielles et leurs usages thérapeutiques, et s’intéresse aux multiples statuts réglementaires idoines.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2019
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  • Réf : J2311

Aromathérapie

Le dynamisme du marché de l’aromathérapie est porté par l’engouement croissant pour les solutions naturelles en santé et bien-être. Cependant, le développement de produits d’aromathérapie peut s’avérer complexe. Sans cadre réglementaire dédié aux huiles essentielles, la définition d’une stratégie marketing et réglementaire est un préalable déterminant pour tout futur produit. Pour être moteur de l’innovation et répondre au défi d’avenir de l’aromathérapie, cet article, illustré d’exemples concrets, propose une approche pratique du développement produit d’aromathérapie traitant des problématiques de formulation, d’ingrédients et d’allégations, jusqu’à la stratégie réglementaire adaptée.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2019
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  • Réf : SE5072

Réglementation des équipements sous pression

Les équipements sous pression (chaudières, récipients, tuyauteries) sont destinés à contenir des fluides dans une enceinte, dont la sécurité de confinement est issue de l’application de règles de mise sur le marché et de suivi en service. Cet article examine les exigences réglementaires françaises avec application aux équipements sous pression installés dans un cas précis d’installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), les sites de stockage et centres emplisseurs de propane et butane commercial liquéfiés sous pression (GPL). Il couvre la mise sur le marché d’équipements sous pression neufs, leurs contrôles en service et les conditions d’intervention (modifications et réparations).

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0162

Classer une substance : l’importance de la classification harmonisée ?

Lorsque vous déterminez le classement d’une substance, sa présence à l’annexe VI du CLP est un élément clé qui conditionne le classement final que vous établissez. Elle détermine des éléments obligatoires à respecter mais qui ne sont pas forcément suffisants. Il est donc essentiel de compléter cette information.

  • Comment trouver ce classement ?
  • Quelles sont vos obligations ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 oct. 2018
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  • Réf : 0165

Substance : déterminer la classification CLP

Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’une substance chimique, à ce titre le règlement CLP vous impose de proposer une classification CLP pour cette substance. Quelles sont les principales étapes pour y arriver ?

La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la substance. Il est donc important de l’établir pour les substances que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.

  • Sur quels documents allez-vous vous baser ?
  • Quels sont les classes de dangers à identifier et les critères à utiliser pour classer ?
  • Y a-t-il des cas particuliers ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0740

Mélange : règle d’additivité CLP pour les dangers pour la santé

Lors de la classification d’un mélange sur la base de ses constituants, si plusieurs constituants sont classés dans la même classe de danger, il est nécessaire, pour certains effets sur la santé, de prendre en compte l’ensemble de ces effets. On parle alors d’additivité. Les classes de danger pour la santé concernées sont :

  • la toxicité aiguë ;
  • la corrosion et l’irritation cutanées ;
  • les lésions et irritations oculaires.


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