- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2014
|- Réf : G2540
Lors des opérations de cession et acquisition d'activités industrielles, l'évaluation des risques par le biais d'un audit environnemental est devenue une pratique incontournable. Une fois ceux-ci identifiés, le transfert ou la répartition des risques s'opère au moyen de clauses environnementales plus ou moins élaborées, insérées dans l'acte de cession. A chacune de ces étapes, qu'il s'agisse de l...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2016
|- Réf : G4250
L'ampleur de l'accident qui s'est déroulé le 10 juillet 1976 à Seveso en Italie a amené les États européens à se doter d'une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs. Ainsi, quelques années plus tard, une directive, dite "SEVESO" (devenue SEVESO 2 puis SEVESO 3), demande aux États et aux entreprises d'identifier les risques associés à certaines activité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2014
|- Réf : SE2072
Dans les incendies, la visibilité au travers des fumées peut conditionner l'évacuation des personnes. Les phénomènes de génération des fumées, et en particulier celle des suies qui en sont l'un des composants principaux, sont ainsi décrits. La quantité de fumée produite est mesurée à l'aide de systèmes optiques appelés opacimètres, ou évaluée indirectement au travers d'une méthode basée sur un ra...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 02 juil. 2014
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- Réf : 0106
Toute personne qui détient ou exploite une installation, industrielle ou non, doit s’interroger, avant son démarrage, sur sa situation administrative au regard des installations classées pour la protection de l’environnement inscrites au Code de l’environnement. Pour ce faire, elle doit consulter la nomenclature des installations classées établie par décret en Conseil d’État.
Que recouvre la notion d’arrêté type ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0214
La prise en compte de nouveaux risques liés à l’exploitation d’une installation classée peut conduire à la mise en place de nouveaux régimes de classement. Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux : le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
