Réglementation - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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Réglementation

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Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2021
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  • Réf : F1118

Culture durable de la sécurité sanitaire des aliments

LeCodex Alimentarius, la réglementation et les référentiels sur les Systèmes de Management de la Sécurité des Denrées Alimentaires encouragent les entreprises à déployer une culture positive de la sécurité sanitaire des aliments, communément appelée « Food Safety Culture ».  Cet article propose de s’approprier cette démarche en contextualisant sa genèse et les différentes composantes sur lesquelles elle va s’appuyer. Une méthodologie est ainsi proposée aux entreprises pour mettre en œuvre et promouvoir cette nouvelle approche du management de la sécurité des denrées alimentaires.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2021
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  • Réf : H5060

Réglementation en matière de cryptologie

Cet article présente la réglementation en matière de cryptologie. Celle-ci a toujours été régulée en France. Trente-cinq ans ont été nécessaires pour lever l’interdiction des produits de cryptologie et leur consacrer la liberté d’utilisation. Cette dernière est garantie depuis la Loi pour la confiance en l’Économie numérique du 21 juin 2004. Pour autant, la fourniture, l’importation et l’exportation de produit de cryptologie restent des activités réglementées. De plus, la France n’est pas le seul pays qui encadre l’utilisation ou le commerce de ces produits.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2021
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  • Réf : J2260

Veille technologique en formulation

La formulation prenant de plus en plus de place dans le développement de produits spécifiques, le présent article va permettre au lecteur de réaliser ses opérations de formulation entre autres par analogie avec les réalisations existantes mais aussi en tenant compte de l’évolution de la législation. Divers exemples utilisant les bases de données commerciales et scientifiques et les bases de  brevets sont présentés. Cet article souligne aussi l’importance des traitements automatiques d’analyse des informations de brevets, des publications scientifiques et du Web ainsi que celles des normes, entre autres celles de la communauté Européenne et des USA.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2021
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  • Réf : 0413

Analyser les effets des défaillances des équipements de mesure

Cette fiche propose une approche structurée pour réagir de façon pragmatique à une « non-conformité » déclarée suite à la vérification d’un instrument de mesure.

Toute décision doit être justifiée. Cette fiche propose d’avancer sur la gestion des non-conformités suivant un schéma qui permet de définir :

  • la réalité des non-conformités : ont-elles eu un impact potentiel en interne, chez les clients ou au niveau des autres parties intéressées ?
  • comment réagir, le cas échéant, en termes d’actions correctives ;
  • comment prévenir les non-conformités dans le cadre de la gestion d’un parc d’instruments de mesure.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2021
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  • Réf : 1423

Les périodicités d’étalonnage

Dans le monde industriel, les mesures servent à prendre des décisions d’ordres divers : acceptation de lots de pièces fournisseurs, réglage d’un procédé de production, libération de lots de pièces clients, plan d’expérience, surveillance de l’environnement, essais de prototypes et d’éprouvettes… Les mesures n’étant pas exactes, chaque décision induit un risque qu’il convient de connaître, d’accepter (via un accord client/fournisseur, qu’il soit explicite ou implicite) et de garantir au cours du temps.

C’est pour ces raisons que les référentiels qualité, ISO 9001 en tête, imposent tous, d’une façon ou d’une autre, que chaque instrument qui intervient dans une décision soit étalonné et/ou vérifié à intervalles spécifiés, ou avant l’utilisation, par rapport à des étalons de mesure pouvant être reliés à des étalons de mesure internationaux ou nationaux (source : § 7.1.5.2 de l’ISO 9001).

L’objet de cette fiche est de guider l’utilisateur dans son choix de cette périodicité.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2021
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  • Réf : 1437

Évaluation des incertitudes de mesure par la méthode dite de « simulation numérique »

Les résultats de mesure ne sont pas parfaits. Chaque mesure est entachée d’une erreur qu’il convient de savoir estimer. En effet, de nombreuses décisions sont directement fondées sur des résultats de mesure. Il est donc important de pouvoir maîtriser le doute que l’on a sur la valeur du mesurande caractérisé. L’incertitude que l’on associe alors à un résultat de mesure permet de fournir une indication quantitative sur la qualité de ce résultat. Cette information est essentielle pour estimer la fiabilité d’un résultat de mesure.


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