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Réglementation

Réglementation dans les livres blancs


Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2023
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  • Réf : H5531

La biométrie à l’épreuve de la sécurité

Les techniques biométriques, qu’elles soient physiologiques ou comportementales, connaissent un grand essor au XXIe siècle, surtout dans le domaine de la sécurité. Cela concerne les documents de voyage, la banque, la reconnaissance faciale. Les documents de voyage, visas et passeports sont utilisés aux USA, et partout dans le monde. La biométrie joue également un rôle dans les banques. Dans le e-commerce, les cartes bancaires et le paiement mobile ont besoin des données biométriques. Enfin, la reconnaissance faciale se généralise dans de nombreux pays, notamment en Chine et en Inde. La France est plus réservée. Echapperons-nous au contrôle social par la biométrie ? La question se pose...

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2023
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  • Réf : SL1650

Qualité de l’air intérieur

La qualité de l’air des espaces clos, privés et collectifs, dépend de plusieurs sources de pollution qui sont à l’origine de divers polluants physiques, chimiques et biologiques. Cet article présente les outils de mesure, sur site et en laboratoire (enregistrement, prélèvements et analyses, capteurs) et les circonstances de ces mesures : réception d’un bâtiment neuf ou rénové, exploitation ou investigation environnementale après signalement. Il indique la conduite à tenir en cas de dépassement des valeurs de référence des paramètres mesurés. Il précise les actions de prévention sur les sources de pollution, le renouvellement de l’air des locaux et les systèmes de traitement d’air.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2023
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  • Réf : TBA1100

Présentation du béton armé

Cet article est le premier d’une série consacrée au béton armé. Il a pour objectif de faire une brève présentation de ce matériau : après un rappel du principe de ce type de béton, il décrit ses avantages et inconvénients, les emplois possibles, ainsi que la normalisation en vigueur.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2023
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  • Réf : 1671

Comment obtenir son numéro UFI ?

Afin d’homogénéiser l’efficacité de la toxicovigilance dans l’Union européenne, les autorités européennes ont développé des obligations communes via l’annexe VIII du règlement CLP. Ces obligations sont de deux types.

  • Une obligation de déclaration de certains produits chimiques pour l’ensemble des États membres : dans ce cadre, on retrouvera une obligation de notifier aux États membres des informations en lien avec le produit (classification…). Pour avoir une vision de l’ensemble des données à fournir, consultez l’étape 1 de Comment notifier ses n° UFI via l’outil IUCLID cloud ?.
  • Une obligation d’afficher sur l’étiquette des produits chimiques un numéro d’identification unique (dit numéro UFI) : ce numéro servira de numéro d’identification à l’ensemble des centres antipoison de l’UE où le produit est mis sur le marché.

Il est donc essentiel d’identifier les produits concernés et le mode d’élaboration de ce numéro UFI. Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2023
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  • Réf : 1749

Comment notifier ses n° UFI via l’outil IUCLID cloud ?

L’annexe VIII du règlement CLP oblige les premiers metteurs sur le marché d’un mélange classé dangereux ou d’un biocide à notifier ces derniers auprès des autorités locales pour faciliter leur identification en cas d’accident. Les dossiers de notification aux « centres antipoison » dans les différents pays de l’Union européenne s’élaborent avec le logiciel IUCLID. Une fois ce dossier réalisé, il est possible de le soumettre directement en passant par la page de soumission de l’ECHA.

Cette fiche a donc pour objectif de vous montrer les différentes étapes, pour un mélange constitué de plusieurs substances, de réalisation d’un dossier PCN sous IUCLID jusqu’à sa soumission.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2023
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  • Réf : 1750

Comment créer une MiM dans le cadre de ses notifications aux CAP ?

L’annexe VIII du règlement CLP oblige les premiers metteurs sur le marché d’un mélange classé dangereux ou d’un biocide à notifier ces derniers auprès des autorités locales pour faciliter leur identification en cas d’accident. Les dossiers de notification aux « centres antipoison » dans les différents pays de l’Union européenne s’élaborent avec le logiciel IUCLID. Lors de l’élaboration de ce dossier, il faut préciser la composition du mélange mis sur le marché. Dans certains cas, cette composition peut contenir d’autres mélanges, une MiM (mixture in mixture), et leur saisie peut être différente selon les informations à votre disposition.

Cette fiche a donc pour objectif de vous montrer les différentes étapes pour saisir une MiM dans un dossier PCN sous IUCLID.


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