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Réglementation

Réglementation dans actualités

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Réglementation dans les livres blancs


Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : TBA2786

Ventilation des bâtiments d’habitation

Cet article présente les systèmes de ventilation adaptés à l’habitat, individuel ou collectif. Il précise pourquoi le traitement de l’air est important pour la qualité de l’air intérieur, les risques pour la santé et comment conserver une bonne qualité de l’air intérieur. Une maison non ventilée est une habitation humide où stagnent toutes sortes de polluants, tous plus dangereux les uns que les autres pour la santé. Mais une mauvaise ventilation, c'est aussi l'apparition de moisissures, champignons et autres nuisibles qui dégradent profondément le logement. La réglementation « aération des logements » est rappelée, notamment les débits à extraire dans chaque pièce de service.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : TBA3002
  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : TBA3004

Sécurité incendie des ERP – Désenfumage

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant le désenfumage (article DF de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des moyens et équipements permettant l’évacuation des fumées lors d’un incendie dans un ERP. Le désenfumage d’un bâtiment lors d’un incendie est primordial pour que l’intervention des unités d’intervention se réalise en toute sécurité et efficacité.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0162

Classer une substance : l’importance de la classification harmonisée ?

Lorsque vous déterminez le classement d’une substance, sa présence à l’annexe VI du CLP est un élément clé qui conditionne le classement final que vous établissez. Elle détermine des éléments obligatoires à respecter mais qui ne sont pas forcément suffisants. Il est donc essentiel de compléter cette information.

  • Comment trouver ce classement ?
  • Quelles sont vos obligations ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 oct. 2018
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  • Réf : 0165

Substance : déterminer la classification CLP

Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’une substance chimique, à ce titre le règlement CLP vous impose de proposer une classification CLP pour cette substance. Quelles sont les principales étapes pour y arriver ?

La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la substance. Il est donc important de l’établir pour les substances que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.

  • Sur quels documents allez-vous vous baser ?
  • Quels sont les classes de dangers à identifier et les critères à utiliser pour classer ?
  • Y a-t-il des cas particuliers ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0733

Comprendre et enseigner les classes et catégories de danger du règlement CLP

Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?

Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?

Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication de ces dangers grâce à un étiquetage clair.

  • Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
  • Quels sont les types de dangers que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
  • Qu’entend-on par « classes » et « catégories » de danger ?
  • Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de dangers sont spécifiques ?
  • Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
  • Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?


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