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Réglementation

Réglementation dans les livres blancs


Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2022
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  • Réf : SE2082

Ventilation et désenfumage des réseaux de métro

Le système de ventilation désenfumage est un point clé de la sécurisation des personnes en cas d’incendie dans un tunnel de transports guidés urbains. De plus, il est nécessaire pour garantir le renouvellement de l’air en exploitation courante. Cet article explique les grands principes de la ventilation des tunnels, puis la réglementation française est rappelée et mise en perspective. Les différents schémas de ventilation possibles en tunnel sont ensuite précisés, montrant comment se font la conception et le dimensionnement. Enfin, les principes de la vérification des performances de ventilation par scénarios sont détaillés et le rôle des modèles (1D, modèles de champs) explicité.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : TBA253

Prévention des risques majeurs et des risques naturels – Risque sismique

Le risque sismique touche de très nombreuses régions à la surface du globe, et la France est concernée. Le Code de la construction et de l’habitation dans son article R. 112-1 précise que toutes opérations de construction dans les zones répertoriées sismiques et outre-mer, doivent respecter les dispositions du décret n o 91-461 du 14 mai 1991 modifié. Après avoir présenté les phénomènes de l’écorce terrestre à l’origine des séismes, ainsi que les outils de prédiction des différents types de séismes, cet article présente la politique de l’État en la matière et les moyens de prévention mis en œuvre pour se protéger de ce risque majeur et naturel.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : TBA2726

Restauration, rénovation et réhabilitation des bâtiments anciens

Cet article traite des différents travaux qui peuvent être réalisés sur des bâtiments anciens, qu’il s’agisse de rénovation, de restauration ou de réhabilitation. Selon l’état et le type de construction des bâtiments existants, la réglementation est différente : certains ne nécessitent aucune formalité tandis que d’autres nécessitent un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. Il est abordé tout ce qui est à prévoir pour réaliser ces travaux. Il est également question des matériaux de construction employés dont il faut évaluer l’impact environnemental et le coût à performances et à qualités équivalentes. Les produits de construction sont soumis à une réglementation européenne qui garantit la conformité des produits avec la performance attendue. Enfin, la RE2020 et les différentes garanties légales seront évoquées.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mars 2022
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  • Réf : 1410

Mettre en application le concept statistique de fidélité

Un athlète de biathlon réussira son épreuve de tir à la condition que :

  • son premier tir atteigne le centre de la cible (tir juste) ;
  • ses tirs successifs restent proches du centre de la cible eux aussi (tirs justes et fidèles).

Dans vos procédés de mesure, comment appliquer cette notion de fidélité et de justesse pour, par exemple :

  • Habiliter le personnel sur une activité technique afin de réduire un taux de rebuts ?
  • Comparer des instruments de mesure entre eux afin d’optimiser vos périodicités d’étalonnage ?
  • Valider deux résultats d’analyse en routine ?
  • Valider un procédé de mesure en métrologie sensorielle ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mars 2022
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  • Réf : 1424

La gestion du parc matériel

La mesure est au cœur de nombreuses décisions industrielles. Elle intervient de la conception à la livraison, en passant par toutes les étapes de la production. Malheureusement, pour des raisons historiques, la plupart de nos contemporains passent à côté de la complexité des mesures. Toutes les mesures sont fausses et la gestion d’un parc d’instruments doit permettre de garantir à l’entreprise que les mesures, donc les instruments, restent malgré tout compatibles avec le besoin industriel.

Cette fiche a pour objet de décrire les principales dispositions nécessaires pour garantir des mesures quotidiennes pertinentes eu égard aux besoins.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mars 2022
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  • Réf : 1471

Reconnaissances mutuelles des organismes d’accréditation

Cette fiche vous explique comment utiliser à votre profit les accords de reconnaissance signés par les organismes d’accréditation. De même, elle vous guidera afin d’éviter certains pièges vous conduisant à des écarts vis-à-vis des normes ISO/CEI 17020, ISO/CEI 17025 et ISO 15189 au niveau des exigences en matière de traçabilité aux unités du système international d’unités (SI).

L’objectif est de donner au lecteur des éléments lui permettant de valider ou non une prestation réalisée à l’étranger, accompagnant un équipement de mesure neuf ou sous-traité par une filiale située dans un autre pays.

La fiche présente en annexe une très courte procédure, sous la forme d’un formulaire autoporteur, afin de donner les assurances requises par la plupart des référentiels d’accréditation ou de certification.


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