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Réglementation

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Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : MED7305

Fabrication additive-impression 3D dans le domaine de la santé

L’impression 3D est la technologie la plus adaptée pour répondre aux besoins des professionnels de la santé dans le cas de soins personnalisés sur mesure. Cet article vise à donner un état de l’art de la technique et ses perspectives futures, depuis les techniques d’impressions et les matériaux impliqués, en détaillant la chaîne numérique de l’impression 3D, jusqu’aux applications au sein des différentes spécialités médicales, et les différents acteurs impliqués dans le processus. Une présentation du contexte réglementaire de l’impression 3D dans le domaine de la santé conclut cet article.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : TRP3314

Interopérabilité ferroviaire dans l’Union européenne

Après une définition de l’interopérabilité ferroviaire et de de ses enjeux, ainsi qu’une comparaison du transport ferroviaire avec les autres modes de transport, cet article donne une synthèse des aspects normatifs, techniques et socio-économiques relatifs à l’interopérabilité ferroviaire dans l’Union européenne. Afin de mieux comprendre la complexité des interactions entes les différentes parties impliquées, les rôles et les responsabilités des acteurs de l’interopérabilité ferroviaire en Europe sont aussi décrits. L’article se termine par un aperçu des perspectives actuelles concernant le transport multimodal, l’évolution normative et le contexte mondial.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : VR1909
  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0845

Maîtriser la notion de sous-traitance

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :

  • En quoi consiste la sous-traitance ?
  • Quels sont les types de sous-traitance ?
  • Quels sont les acteurs de la sous-traitance ?

La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.

Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0850

Identifier les obligations du sous-traitant

Vous vous apprêtez à signer un contrat de sous-traitance, et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du sous-traitant.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • une obligation de conseil envers le donneur d’ordre, notamment dans la sous-traitance de spécialité ;
  • une obligation d’exécution de la prestation dans le délai convenu.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 nov. 2019
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  • Réf : 1670

Comment déclarer ses produits sous Simmbad (produits biocides) ?

Les metteurs sur le marché d’un produit biocide ont une obligation réglementaire de déclarer sous Simmbad :

Ces déclarations ont pour objectif d’aider les autorités à avoir une vision de l’ensemble de ces produits mis sur le marché du fait de leur dangerosité (il s’agit de produits servant à détruire, repousser ou rendre inoffensifs des organismes nuisibles).

Il est donc essentiel de respecter cette obligation en identifiant les produits concernés, les informations à déclarer et le mode de déclaration.

Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.


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