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Réglementation

Réglementation dans l'actualité

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Réglementation dans les livres blancs


Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : C3726

Circulation des personnes

Les escaliers mécaniques et trottoirs roulants sont régis par la directive 2006/42/CE et par la norme NF EN 115-1 du 19 juillet 2017. Cet article s’intéresse aux exigences essentielles de santé et de sécurité qu’elle impose à ces escaliers d’un genre un peu particulier, et qui portent sur les caractéristiques de ces matériels (capacité, vitesse, poids nominal), mais aussi sur leur installation (dispositifs de sécurité, appuis intermédiaires). Ces normes harmonisées contiennent également les procédures d’évaluation de la conformité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants, et l’obligation du marquage CE.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : TBA3027

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type PA - Établissements de plein air

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leur utilisation. Les règles complémentaires des établissements de type PA régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les établissements de plein air.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : TBA3028

Sécurité incendie des ERP - Établissements de type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérants

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leur utilisation. Les règles complémentaires des établissements de type CTS régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les chapiteaux, tentes et structures itinérants.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1234

Connaître les responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses

Le processus d’expédition de marchandises dangereuses requiert un certain nombre de tâches incontournables, qui doivent être assurées correctement par des personnes identifiées, formées et responsables, de manière à assurer la sécurité du transport et surtout, la sécurité du public susceptible d’être exposé en cours de transport.

  • Connaissez-vous précisément les différents intervenants ?
  • Quelles sont leurs tâches et responsabilités respectives ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1236

La sûreté en transport de matières dangereuses : mesures générales et mesures spécifiques

Cette fiche vous permettra de comprendre l’importance de la sûreté dans le transport des marchandises dangereuses, et ses implications pour les différents intervenants.

  • Quelles mesures générales et spécifiques de sûreté doivent-elles être mises en œuvre pour limiter la malveillance ?
  • Qui sont les intervenants concernés ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1237

Le transport en colis : quelles obligations pour les emballages et grands emballages ?

Le transport des marchandises dangereuses nécessite de choisir des contenants adaptés à la matière à transporter, en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques de la matière.

Quels sont les types de contenants autorisés ? Comment choisir le contenant le plus adapté ?


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