- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2011
|- Réf : AG8041
qu'elles engendrent, les réglementations douanières constituent des outils intéressants pour les opérateurs... , les réglementations douanières, ainsi que les autres règles administratives internationales, constituent des outils... dans l'Union européenne La réglementation douanière dans l'UE est commune à tous les États Membres... . Une frontière extérieure commune, et aucune barrière douanière entre les États. La réglementation douanière...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : H5060
réglementation... Cet article présente la réglementation en matière de cryptologie... mystérieuse s’est donc introduite, presque à notre insu, dans notre vie quotidienne. La réglementation... , la réglementation sur la fourniture, l’utilisation, l’importation ou l’exportation des moyens de cryptologie...
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- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2013
|- Réf : TBA2670
Cet article présente une synthèse de la réglementation existante concernant la mise... . Les dispositifs d'évacuation des fumées sont également soumis à une réglementation en fonction du combustible... dans l'article [TBA 2 680]. Le texte principal portant sur la réglementation des chaufferies est l'arrêté... dans lesquels sont installés ces types de matériel de s'affranchir de la réglementation contraignante des chaufferies...
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