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Réhabilitation routiére

Réhabilitation routiére dans l'actualité

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Réhabilitation routiére dans les livres blancs


Réhabilitation routiére dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2005
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  • Réf : G2680

Réhabilitation des décharges

par la réglementation, ce qui impose l’étude de leur réhabilitation avec au préalable l’établissement d’un diagnostic... ’autorisation et la problématique de la réhabilitation se voit essentiellement consacrée aux anciens sites... est une étape importante sur laquelle repose la réussite d’un projet de réhabilitation. Nota : Cet article... s’intègre dans une série d’articles relatifs à la réhabilitation des sites de stockage de déchets...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2005
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  • Réf : G2681

Réhabilitation des décharges

de tous types (appelées communément décharges) dans le but de leur réhabilitation. Le diagnostic simplifié... à la réhabilitation des sites de stockage de déchets de tout type, regroupés sous le vocable de décharges... . Il fait suite à l’article  Réhabilitation des décharges- Mécanismes de dégradation et impacts de présentation... aux techniques de travaux de réhabilitation. Ces articles font référence à une série d’ouvrages spécialisés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2005
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  • Réf : G2682

Réhabilitation des décharges

de l’évaluation des risques des sites de stockage des déchets en vue de leur réhabilitation. Il détaille... la décharge. Cet article est publié en annexe de l’article   Réhabilitation des décharges- Diagnostic... Réhabilitation des décharges- Diagnostic simplifié et approfondi pour l’obtention du niveau de risque global...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 1330

Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 1501

Vendre un terrain occupé par une installation classée

Vous souhaitez vendre le terrain sur lequel vous avez exploité une ICPE, vous vous interrogez sur vos obligations :

  • Quelles informations devez-vous délivrer à l’acquéreur ?
  • Après la vente, continuerez-vous à être responsable vis-à-vis de l’administration ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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