Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Il existe de nombreuses raisons pour compléter l’évaluation quantitative des risques.

• Définir des objectifs de réhabilitation (rappelez-vous que l’IEM ne permet pas de fixer des objectifs de dépollution – cf. Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines) lorsque l’on ne dispose pas de valeurs de gestion réglementaires pour les expositions considérées.
• Préciser les risques actuels si l’étude préliminaire n’avait pas permis de conclure au sujet de l’incompatibilité avec les usages actuels.
• Vérifier que l’état résiduel du site est sans danger pour la santé lorsque l’exposition aux contaminants n’a pas pu être totalement supprimée (le plan de gestion choisi n’élimine pas totalement les scenarios d’exposition).

Cette évaluation quantitative repose sur les différents scenarios d’exposition définis dans le schéma conceptuel, en tenant compte soit des usages actuels, soit des usages futurs s’il s’agit d’un projet d’aménagement.

Ces études utilisent les outils appelés EQSR (Évaluation quantitative des risques sanitaires) ou ARR (Analyse des risques résiduels) selon l’objectif visé.

Ces outils sont disponibles sur le site du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (rechercher « La démarche d'Analyse des risques résiduels » à partir de l’outil de recherche).

L’évaluation est une démarche en quatre points :

• L’identification des dangers (effets indésirables intrinsèques des polluants en présence, organes cibles…).
• L’estimation des relations dose-réponse ou valeurs de toxicité de référence (VTR) pour les différents modes d’exposition. Il existe deux types de substances en matière de relations dose-réponse : les substances à seuil et les substances sans seuil. Les premières ont une relation dose-effet qui s’exprime en dose journalière admissible (DJA) ou en concentration admissible (CA) selon la voie d’exposition retenue. Les secondes ont une relation dose effet qui s’exprime en excès de risque unitaire (ERU) dans la mesure où il n’existe pas de seuils en dessous duquel la substance serait sans effet.
• L’estimation des expositions. Ce point peut nécessiter le recours à des modèles prédictifs de concentration dans les milieux qui tiennent compte des facteurs d’atténuation par dispersion et par transformation des polluants dans les milieux. Par ailleurs, l’estimation des expositions suppose de caractériser le mode d’exposition des populations (durées, fréquence, volume inhalé ou ingéré…). La concentration de la substance au point d’exposition et les modes d’exposition permettront d’estimer pour chaque substance et chaque voie d’exposition la dose journalière d’exposition (DJE) ou la concentration inhalée (CI).
• La caractérisation des risques sanitaires. Le principe de caractérisation repose sur le calcul, pour chaque substance et chaque voie d’exposition, du quotient de danger pour les substances à seuil (rapport entre DJE et DJA ou entre CI et CA) ou de l’excès de risque individuel pour les substances sans seuil (rapport de la DJE sur l’ERU). Pour tenir compte de l’additivité des risques, il convient de cumuler les QD des substances agissant sur le même organe cible et pour toutes les voies d’exposition et d’additionner les ERI pour toutes les substances. Les niveaux de risques acceptables sont QD=1 et ERI<=10^-5.