Fiche pratique | Réf : 1330

Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Auteur(s) : Xavier BONHOMMEAU

Relu et validé le 27 nov. 2016

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  • Xavier BONHOMMEAU : Hydrogéologue, spécialiste en sites et sols pollués, ancien membre du service Hygiène, environnement et prévention des risques de Renault

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/f-1330

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Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

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Aller plus loin

Abréviations et acronymes

  • ARR : analyse des risques résiduels
  • EQRS : évaluation quantifiée des risques sanitaires
  • MEDDE : ministère de l’énergie, du développement durable et de l’énergie
  • VTR : valeur de toxicité de référence. La VTR est une appellation générique regroupant toutes les valeurs qui permettent d’établir une relation entre une exposition et un effet

Glossaire

Déblai

Terre excavée pendant des travaux d’aménagement et qui peut être réutilisée sur le site ou bien évacuée hors du site. Si cette terre est contaminée, elle devient un déchet en sortant du site.

Évaluation des risques

C’est un procédé de mesure du niveau de risque associé à la combinaison de trois facteurs : la source de pollution, le vecteur de migration des polluants et la cible exposée. Cette évaluation repose sur des valeurs de gestion réglementaires fixées dans les différents milieux d’exposition, ou sur une évaluation quantifiée à partir des Valeurs de toxicité de référence des différents polluants pour les différentes voies d’exposition disponibles dans les bases de donnés toxicologiques reconnues internationalement.

Objectifs de dépollution

Concentration maximale d’un polluant dans un milieu à un endroit donné qui garanti un niveau de risque acceptable pour les occupants du site et de son voisinage. Ces objectifs font souvent l’objet d’une expertise et servent de base à l’élaboration du plan de gestion.


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