Secteur aérien : la sobriété avant la neutralité
Déjà sous pression depuis le début de la crise sanitaire, le secteur aéronautique doit relever le défi de la neutralité carbone, d'ici à 2050, pour sortir de l'ornière.
RECHERCHEZ parmi plus de 10 000 articles de référence ou pratiques et 4 000 articles d'actualité
PAR DOMAINE D'EXPERTISE
PAR SECTEUR INDUSTRIEL
PAR MOTS-CLES
NAVIGUER DANS LA
CARTOGRAPHIE INTERACTIVE
DÉCOUVREZ toute l'actualité, la veille technologique GRATUITE, les études de cas et les événements de chaque secteur de l'industrie.
, civile) à l’exclusion de la responsabilité civile contractuelle. Le contrat est une convention... la loi des parties (art. 1134 du Code civil), les critères de la responsabilité... Nous allons donc aborder le régime général de la responsabilité contractuelle, inséré aux art. 1146 à 1155 du Code civil... de sanctions. Ces dernières n’ont cependant pas le même objet : si la responsabilité civile contractuelle...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article a pour objet de présenter le développement de la responsabilité civile... ’envisager un accroissement de la responsabilité civile environnementale de l’entreprise à tous les échelons. En droit... du 8 août 2016) : l’aspect civil. La responsabilité civile environnementale doit se comprendre... cette reconnaissance. En effet, la responsabilité civile a très tôt pris en compte les préjudices environnementaux...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Elle a pour objectif de réprimer des infractions . Il faut bien la distinguer de la responsabilité civile qui, elle... la responsabilité civile qui a pour objet de réparer les dommages subis par une victime de la responsabilité pénale... La responsabilité civile de l’employeur est mise en cause par une action publique ou par la partie lésée... responsabilité...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur le risque encouru vis-à-vis des tiers (par exemple, des riverains, une association de défense de l’environnement) qui souhaiteraient faire valoir un préjudice lié à l’exploitation de votre installation.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur vos responsabilités en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation
Plusieurs responsabilités peuvent-elles se cumuler ?
Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes de responsabilité et de déterminer s’ils peuvent se cumuler, pour pouvoir apprécier le risque encouru.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur les sanctions encourues en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
L'EXPERTISE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE
DE RÉFÉRENCE
Avec Techniques de l'Ingénieur, retrouvez tous les articles scientifiques et techniques : base de données, veille technologique, documentation et expertise technique
Plus de 10 000 articles de référence, fiches pratiques et articles interactifs validés par les comités scientifiques
Toute l'actualité, la veille technologique, les études de cas et les événements de chaque secteur de l'industrie
Automatique - Robotique | Biomédical - Pharma | Construction et travaux publics | Électronique - Photonique | Énergies | Environnement - Sécurité | Génie industriel | Ingénierie des transports | Innovation | Matériaux | Mécanique | Mesures - Analyses | Procédés chimie - bio - agro | Sciences fondamentales | Technologies de l'information
ACCUEIL | A PROPOS | ANNUAIRE AUTEURS | EXPERTS SCIENTIFIQUES | PUBLICITÉ | PLAN DU SITE | MENTIONS LÉGALES | RGPD | COOKIES | AIDE & FAQ | CONTACT
PAIEMENT
SÉCURISÉ
OUVERTURE RAPIDE
DE VOS DROITS
ASSISTANCE TÉLÉPHONIQUE
+33 (0)1 53 35 20 20