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Restauration écologique

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Restauration écologique dans les livres blancs


Restauration écologique dans les conférences en ligne


Restauration écologique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2016
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  • Réf : GE1018

Restauration écologique de barres de tuf en ruisseau karstique

Restauration écologique... de restauration écologique dans ce contexte donné est issue de plusieurs facteurs : un assèchement estival... qui sont ainsi mis en péril. Définition des objectifs de restauration La restauration écologique est définie... dans le cadre du suivi 2015. Comme dans tout projet de restauration écologique, le résultat...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : GE1051

Qualité écologique des sols

Ecologie... , dépollution… Cet article décrit les grandes avancées de la recherche dans le domaine de l’écologie des sols... environnementale la plus hétérogène et structurée de notre planète. Alors que l’écologie est un domaine... , a engendré une évolution presque exponentielle des connaissances sur la biologie et l’écologie du sol...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2017
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  • Réf : N4250

Conservation-restauration du bois archéologique gorgé d’eau

restauration... des opérations nécessaires à sa stabilisation et à sa restauration. Les objets archéologiques découverts... de ces traitements, la conservation-restauration des objets archéologiques, qui doit respecter... une certaine déontologie, se traduit toujours par des compromis dans les gestes de conservation curative et de restauration...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 févr. 2016
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  • Réf : 0425

Pensez cycle de vie pour reconcevoir produits et services

« L’éco-conception est un enjeu national porté par la Direction générale de la compétitivité de l’industrie et des services (DGCIS), l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), les Chambres de commerce et d’industrie (CCI) et qui fait partie des investissements d’avenir pour le développement des entreprises françaises » (Extrait de la mission « Compétitivité durable des entreprises » de la DGCIS de 2011). La Loi de finances rectificative n° 2010-237 du 9 mars 2010 (Grand emprunt - Investissements d’avenir) a ouvert ainsi 250 M€ pour financer l’action « économie circulaire » qui inclut l’éco-conception. Derrière ces effets d’annonce, la conception durable (terme plus général qu’éco-conception) ou encore l’éco-innovation des biens, des produits et des processus s’avèrent être une orientation capitale pour la planète ainsi que pour notre pays. C’est également devenu un des objectifs de compétitivité majeur des entreprises de production de biens et de services, et une thématique de recherche importante des laboratoires universitaires.

La conception durable se définit, quand on se réfère à la définition originale de la durabilité, comme la conception d’un bien, d’un service ou d’un processus ayant des caractéristiques « soutenables ». Depuis quelques années, la conception durable bouleverse déjà considérablement les industries de biens et de services. Cette fiche repère a pour objectifs :

  • d’énoncer les enjeux et les grands principes de la conception durable de produits, services, procédés et organisations comme l’économie circulaire et la comptabilité des impacts environnementaux sur un cycle de vie ;
  • de proposer six axes de progrès en éco-innovation ou conception durable.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0482

Responsabilité environnementale et ICPE : champ d’application

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.

La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :

Il est important d’identifier :

  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale peut être mise en cause ;
  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale ne peut pas être mise en cause.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 1109

Biodiversité : vos principales obligations

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…

Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.

À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.

À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.

Dans ce contexte, il est important d’identifier :

  • les acteurs de la biodiversité, auprès desquels vous pouvez notamment recueillir des informations ;
  • les contraintes réglementaires propres à la biodiversité ;
  • les outils d’auto-évaluation des impacts de votre activité sur la biodiversité.

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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