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Rétractation

Rétractation dans l'actualité

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Rétractation dans les livres blancs


Rétractation dans les ressources documentaires

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 mai 2025
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  • Réf : FIC1239

Le transport en colis : quelles exemptions pour les marchandises emballées en faibles quantités ?

 : soit dans un « emballage combiné » ; soit dans un « bac à housse rétractable ». Un « bac à housse rétractable... plusieurs récipients intérieurs à l’aide d’un film qui se rétracte sous l’effet de la chaleur. Les « emballages... combinés » ou les « bacs à housse rétractable » pour les marchandises « emballées en quantités limitées... .1 de l’ADR, notamment : les « emballages combinés » ou les « bacs à housse rétractable...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juin 2013
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  • Réf : FIC1252

La soudure des thermoplastiques par air chaud sans apport de matière externe

directement dans une enceinte chauffée. Cette technique permet de combiner la soudure avec la rétractation... autour du contenu (lot de 6 bouteilles par exemple), la rétractation du film, la soudure...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : FIC1638

Contrefaçon : organiser une saisie-contrefaçon en brevet

de sa mise en œuvre le sont tout autant, donnant lieu à un abondant contentieux. Or, la rétractation d... demandées et dans leur motivation. À défaut, l’ordonnance pourra faire l’objet d’une rétractation lorsqu... de rétractation. Concernant les mesures demandées, il est également conseillé d’être le plus précis possible... ou référé-rétractation, qui n’est pas un recours au sens procédural du terme mais plutôt un rétablissement...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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