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Risque sanitaire

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Risque sanitaire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2019
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  • Réf : GE1016
  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : GE1017

Méthodologie d’évaluation des risques sanitaires pour les jardins urbains

Afin de répondre durablement à la demande croissante des citoyens pour des jardins potagers urbains, la ville de Paris a réalisé un projet de potagers expérimentaux - POTEX - avec l’objectif de réduire l’exposition des usagers aux polluants. Plusieurs solutions d’aménagement, de contextes environnementaux et de voies d’exposition (ingestion des végétaux autoproduits et de sol) ont été testés. La méthodologie pluridisciplinaire développée pour gérer les pollutions est exposée : étude historique, enquête des pratiques de jardinage, échantillonnage, prélèvement, prétraitement des végétaux, caractérisation des sols et végétaux, mesures de bioaccessibilité et évaluation des risques sanitaires.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : TR870

La traçabilité agroalimentaire : un outil de gestion des risques sanitaires

Dans cet article, il est question de la traçabilité des produits agricoles ou alimentaires, qui circulent sur des chaînes de contrats, ou food supply chain, regroupant un nombre potentiellement important de parties prenantes, et traversant plusieurs frontières. Vitaux, ils sont néanmoins potentiellement porteurs de risques sanitaires que les pouvoirs publics appréhendent par l'élaboration progressive d'un système dans lequel la traçabilité prend une place importante. D'un outil de transmission d'informations, la traçabilité devient une pièce maîtresse de la gestion des risques sanitaires dans une supply chain marquée par de profondes évolutions technologiques.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 0889

Sites et sols pollués : principales obligations

La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).

Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.

  • Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
  • Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
  • Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
  • Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 1329

Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines

Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.

Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :

  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
  • servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.

Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :

  • fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 1330

Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.


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