#

Servitudes

Servitudes dans l'actualité

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Servitudes dans les livres blancs


Servitudes dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mai 2002
  • |
  • Réf : C4450

Aérodromes

génère des contraintes (servitudes aéronautiques et radioélectriques, zones de dégagement... par des surfaces de dégagements et protégés par des servitudes aéronautiques . Dégagements lointains... de servitudes aéronautiques. La figure  3 représente une vue générale des surfaces de dégagements (cf.  [C 4...  451] § 3). Servitudes radioélectriques Pour obtenir un bon fonctionnement des télécommunications...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 janv. 2009
  • |
  • Réf : G4212

Étude de dangers des ICPE

le régime dont relèvent les installations : AS : autorisation avec servitude (installations appelées... ) et à autorisation avec servitudes (AS) sont régies par un arrêté préfectoral, délivré sur la base d'une instruction... technologiques ( PPRT ) et les servitudes d'utilité publique ( SUP ). Quant aux exploitants... soumis à servitudes d'utilité publique. Pour les installations AS, l'établissement d'un plan d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2013
  • |
  • Réf : TBA260

Servitudes

Les servitudes applicables sont fonction de la nature des propriétés riveraines du terrain... considéré. Sont distinguées les servitudes privées, applicables entre particuliers, et les servitudes d... de circulation fluviales, maritimes et aériennes font l'objet de servitudes propres. Les propriétés... 'installations militaires. Elles sont, alors, soumises à des servitudes particulières. Les zones de protection...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 28 févr. 2017
  • |
  • Réf : 0386

Comparer les différents référentiels QSE

La plupart des organismes se lancent d’abord dans une démarche qualité selon la norme ISO 9001 puis, de plus en plus souvent, cette démarche entraîne vers les questions de performance environnementale et de la santé et sécurité au travail. Interviennent alors deux autres référentiels, les normes ISO 14001 et OHSAS 18001 (puis l’ISO 45001, qui a vocation à remplacer cette dernière).

  • Quelles sont les exigences de ces trois référentiels ?
  • Quelles en sont les complémentarités ?
  • Quelles en sont les exigences communes ?
  • Comment intégrer l’ensemble des exigences des trois référentiels au sein d’un seul et même système de management pertinent et cohérent ?

Depuis l’évolution, en 2015, des principaux référentiels de systèmes de management – avec l’alignement de la structure de toutes les normes de systèmes de management régies par l’ISO – la compatibilité et l’intégration de ces systèmes dans les organismes sont grandement facilitées.

Cette fiche va vous permettre d’avoir une vision globale des exigences de ces trois référentiels en faisant apparaître les correspondances, les exigences communes et les exigences complémentaires.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 20 avr. 2018
  • |
  • Réf : 0402

Rédiger un manuel de management intégré

Votre système de management de la qualité évolue vers un système intégrant la santé sécurité au travail et/ou l’environnement. Dans ce cadre, vous souhaitez faire évoluer votre manuel qualité existant afin qu’il intègre les nouveaux référentiels et surtout les changements impliqués (politique, organisation, processus, etc.).

Autre cas de figure, les trois systèmes de management coexistent et il existe à ce titre plusieurs manuels décrivant l’organisation de chaque système : manuel qualité, manuel environnement et/ou manuel santé et sécurité. Dans un souci de simplification et de cohérence, vous souhaitez intégrer les trois systèmes en un et, de fait, fusionner ces documents afin d’obtenir un seul et même document : par exemple le manuel de management intégré.

Ou bien encore tout simplement, vous vous engagez dans une démarche de structuration de votre système en place en prenant directement en considération les trois dimensions qualité, sécurité et environnement dans un objectif de certification QSE.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 22 sept. 2016
  • |
  • Réf : 1261

Définir le profil des auditeurs internes

Conformément à l’exigence commune aux trois référentiels que sont les normes ISO9001, ISO14001 et ISO 45001 (anciennement OHSAS18001), l’organisme doit mener des audits internes.

Pour ce faire, il doit faire appel à des auditeurs internes qualifiés.

  • Qui sont ces auditeurs internes et quels sont leurs rôles ?
  • Quelles sont les compétences nécessaires aux auditeurs internes, et donc comment les sélectionner ?

Cette fiche vous permettra de répondre à ces deux questions.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !