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Substance extremement preoccupante

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Substance extremement preoccupante dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2013
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  • Réf : P153

Les substances préoccupantes provenant des matériaux au contact des aliments

'est le cas des substances dites "préoccupantes" qui suscitent des interrogations... de certaines substances préoccupantes qui sont actuellement incontournables pour la réalisation de certains matériaux... substances à risques... . Par exemple, certains polymères libèrent des substances toxiques sous certaines conditions d'usage. C...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2007
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  • Réf : SE1601

Écotoxicologie : comportement des substances chimiques

Des réglementations au niveau européen encadrent l’utilisation et l’impact des substances... ’évaluation de risque d’une substance. Les migrations de ces produits dans l’environnement sont diverses et font l'objet... de nombreux transports, dans l’hydrosphère, dans l’atmosphère, à la surface des continents. Le devenir d'une substance... essentiellement de la biodisponibilité de la substance. L’utilisation et l’impact des produits chimiques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : SL6705

REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques

qui est la procédure d'autorisation pour les substances extrêmement préoccupantes pour inciter à la substitution... , ainsi que les substances possédant des propriétés de danger extrêmement préoccupantes comme les cancérogènes, mutagènes... de substances particulièrement préoccupantes (141 substances en tout) et de très fort tonnage (plus de 1 000... européenne des substances chimiques les plus dangereuses, en particulier les substances très préoccupantes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 13 juin 2017
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  • Réf : 0159

Fabrication d’une substance candidate : répondre aux obligations

La première étape du processus d’autorisation est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation.

À ce stade elles ne sont pas encore soumises à autorisation mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous fabriquez une substance inscrite à la liste candidate pour la mettre sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information.

  • Pourquoi ?
  • Quelles sont ces obligations ?
  • Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0189

Connaître et répondre aux obligations liées à l’importation d’une substance de la liste candidate

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 0190

Connaître et répondre aux obligations liées à la distribution d’une substance de la liste candidate

Source : ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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