- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2022
|- Réf : C69
. Sont traitées dans cet article les modalités et les suites possibles d’une expertise judiciaire... qui lui auront été adressés. Cet article traite des suites amiables ou judiciaires d’un rapport d... par le juge, dans l’encadré 1). Encadré 1 – Qualification par le juge de la faute dolosive suite... à [l’entreprise] de solliciter, soit une épreuve des joints et canalisations suite aux travaux...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 avr. 2014
|- Réf : FIC0105
. Quels sont les éléments qui seront examinés ? Quelles suites seront données à ce bilan de fonctionnement ? L’analyse... une actualisation des prescriptions ? Il est donc évident que deux possibilités sont à envisager à la suite... de l’instruction de votre bilan décennal : soit aucune suite n’est envisagée, auquel cas... classées qui analysera le contenu afin de définir les suites à donner. Rappel Le bilan de fonctionnement...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2013
|- Réf : TBA235
Cet article traite des suites judiciaires d’un rapport d’expertise déposé. Son but est d... des procédures possibles après le dépôt d’un rapport d’expertise judiciaire. Cet article traite des suites... par le juge de la faute dolosive suite à un rapport d'expertise judiciaire Décision de la Cour d'appel... , soit une épreuve des joints et canalisations suite aux travaux de reprise qu'elle avait effectués, soit un avis...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
