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Titre de propriete

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Titre de propriete dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2006
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  • Réf : AG2620

Propriété intellectuelle

en tous lieux et en tous pays. Protection des inventions en France Titres de propriété industrielle... , composant). Ces trois titres de propriété industrielle exigent pour leur maintien en vigueur le paiement... . Les enveloppes Soleau ne constituent pas des titres de propriété industrielle. Elles sont néanmoins très utiles... au titre de propriété industrielle appartient à l’inventeur ou à son ayant cause. Si l’inventeur...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 1983
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  • Réf : M520

Propriétés des alliages

de très nombreux amateurs. Propriétés atomiques et cristallines —  Numéro atomique 50. —  Masse... de mailles : Sn β : a  = 0,583 14 nm ; c  = 0,318 15 nm ; Sn α : a  = 0,649 12 nm. Propriétés... ,135 9 V ; Sn 2+ /Sn 4+ + 0,158 V. Propriétés thermiques — Température de fusion 231,9  o C... . — Coefficients de dilatation en fonction de la température : Propriétés mécaniques — Module d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2016
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  • Réf : TBA2510

Propriétés des fluides

Cet article définit les propriétés physiques et chimiques de l'eau potable (teneur en minéraux... 'entre eux se doit de respecter des caractéristiques extrêmement bien définies. La bonne connaissance des propriétés... pour lesquels le pouvoir calorifique est associé à la masse. Viscosité La viscosité est une propriété spécifique... à la température au-dessous de laquelle le liquide se fige. La connaissance de cette propriété...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0632

Comment valoriser la protection de la propriété intellectuelle ?

Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.

Vous devez donc pouvoir :

  • recenser vos actifs immatériels valorisables ;
  • évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
  • appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2012
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  • Réf : 1083

Sécuriser son innovation par la propriété intellectuelle

Vous souhaitez protéger l’une de vos créations jugée essentielle dans votre stratégie, et envisagez de recourir à la propriété intellectuelle.

La propriété intellectuelle peut être un outil stratégique pour protéger une création artistique (un dessin, un modèle), une marque, un slogan ou un processus industriel (un brevet). C’est aussi un moyen de valoriser son savoir-faire auprès de ses équipes, de ses partenaires économiques et de vendre des licences. La propriété intellectuelle devient alors un outil de communication valorisant l’image dynamique de l’entreprise.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 11 juil. 2017
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  • Réf : 1605

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

Le domaine d’application de la propriété intellectuelle est à la fois vaste et hétérogène : la propriété intellectuelle intéresse des réalisations aussi diverses que les inventions, les logiciels, les créations littéraires ou artistiques, les bases de données, les semi-conducteurs, les obtentions végétales, les marques, les dessins et modèles…, dont les régimes juridiques diffèrent fortement, qu’il s’agisse de la nature, de la durée ou de l’efficacité de la protection, ou des conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.

Sans prétendre devenir un spécialiste de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver ou d’optimiser la protection de ses innovations et actifs intellectuels.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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