thérapeutiques s'appuient le plus souvent sur l'étude des gènes et des protéines pour lesquelles ils codent... thérapeutique ou encore un vaccin recombinant, le recours à un système de production de protéines recombinantes... thérapeutique, l'insuline humaine. Cet organisme, par sa simplicité d'utilisation, sa rapidité, ses rendements... ) sont aujourd'hui le système de choix pour produire les protéines thérapeutiques complexes. Les anticorps monoclonaux...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
et de traitement de ces données permet d’envisager une prévention précoce des anomalies de la thermorégulation... considérable de la conductivité électrique du liquide, qui est détecté par l’unité centrale de traitement... à personnaliser et optimiser leur éducation préventive et thérapeutique. Imagerie au cœur... sous anesthésie locale. E-santé et éducation préventive et thérapeutique Les jeux sérieux proposés...
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’aborder dans cet article la plupart de l’arsenal thérapeutique à la disposition du corps médical... : antalgiques, antibiotiques, anti-hypertenseurs, psychotropes, anticancéreux, traitements hormonaux... . Dans un second temps, les mécanismes d’action fondamentaux de chaque classe thérapeutique sont abordés en lien... de traitements par certains sulfamides antibactériens qui augmentaient légèrement la diurèse. Tous les composés...
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En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.
Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :
La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cf. Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
La rigueur dans l’appréciation de la brevetabilité du vivant s’explique par les considérations éthiques soulevées. Si la brevetabilité des inventions sur le corps humain et ses dérivés fait l’objet d’une appréciation stricte (cf. Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que peut-on breveter ?), les inventions portant sur les plantes et les animaux doivent, elles aussi, faire l’objet d’une approche spécifique.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité des inventions portant sur :
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Le dépôt d’un brevet en France permet d’obtenir un monopole d’exploitation (à savoir un droit exclusif d’exploitation) pour une durée maximale de 20 ans.
Le droit français permet cependant, dans certaines conditions, de prolonger la durée de ce monopole. Ainsi il est possible, pour les brevets portant sur des produits pharmaceutiques (médicaments) ou phytopharmaceutiques, de prolonger la durée du monopole d’exploitation en recourant au certificat complémentaire de protection (CCP).
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