- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2018
|- Réf : BE8342
. Parmi les pistes insuffisamment connues, il y a la combustion par voie humide... Mais n’oublions... (SO 2 ) ne sont donc pas longuement évoqués. L’expression « combustion par voie humide... , également présentés dans cet article. On appelle procédé à combustion par voie humide CVH... .) - La combustion par voie humide et ses performances » (118 réf.). p. 46). Autrement dit, une part de l’eau...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2011
|- Réf : CHV6030
, plus simple, moins onéreux, mais également plus respectueux de l’environnement. L'oxydation en voie humide... (comprises entre 1 et 20%). L’oxydation en voie humide est réalisée à une température comprise entre 150... sous pression dans des conditions sous-critiques : il s'agit de l'oxydation en voie humide (OVH). Les effluents... et une pression de 22,1 MPa. Les procédés d'oxydation en voie humide se positionnent toujours à une température...
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- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2006
|- Réf : M1190
, la surface d’une pièce mécanique reste une zone particulièrement vulnérable. Les traitements de surface... , les dépôts en phase vapeur (PVD et CVD), les projections thermiques, les traitements de surface mécaniques... des mécaniciens et des métallurgistes et communs par rapport aux autres traitements de surface, l’introduction... de ces traitements de surface mécaniques est l’ état de surface des pièces traitées . En effet, après le traitement...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 déc. 2017
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- Réf : 1645
En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.
Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :
- les traitements appliqués au corps humain ;
- l’être humain et ses dérivés.
La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cf. Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
