, et au règlement UE n° 1025/2012 du 25 octobre 2012 pour le niveau européen. Quant à l’évaluation de la conformité... (inspection, certification et accréditation), elle fait l’objet du règlement UE n° 765/2008. Les normes... de la règlementation française et de l’UE. Notons que tous les organismes de normalisation, à commencer par l’ISO,... (UE) n° 1025/2012 du parlement européen et du conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... , le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États... 2014/34/UE est prise en application de l’article 114 du traité sur le fonctionnement de l’Union... /34/UE qui a remplacé la directive 94/9/CE avait elle-même remplacé en 2003, les directives 76/117/CEE...
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mobile ou User Equipement (UE) d'être membre d'un réseau externe (figure 3 ) : cela signifie... est établie, cela signifie que l'UE est identifié par une adresse dans le système d'adressage du réseau... ( Control Plane ) du réseau 5G : un UE peut donc échanger des messages courts sans nécessairement établir... -localisées avec les stations de base 4G (figure 5 ). L'UE se connecte en technologie 4G et lorsque c'est nécessaire...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Vous êtes amené à changer de fournisseur pour plusieurs de vos produits chimiques. Vous vous demandez si vous aurez de nouvelles obligations vis-à-vis de la mise sur le marché de ces substances chimiques. Une analyse de l'origine de vos produits est nécessaire.
La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques.
En changeant de fournisseur, vous pouvez changer vos obligations dans le cadre de la réglementation REACh. Une analyse par étapes de votre situation est à suivre.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.
La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Le champ plus élargi de la réglementation REACh vous oblige à déterminer l’origine de vos substances chimiques pour établir vos obligations réglementaires.
Êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ou de leur fabrication ?
Quelles sont les informations à identifier pour s’en assurer ?
Une analyse par étape telle que présentée dans ce schéma descriptif est à suivre.
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